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ARBOUIN DANIEL

Active
Siren442 159 133Entrepreneur individuel66140 CANET-EN-ROUSSILLONCréée le 17 mai 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARBOUIN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 159 133. Son siège social est situé 12 bd de la Cote Radieuse Port des Sables, 66140 Canet-en-Roussillon. Son activité principale relève du code NAF 553B.

Fiche d'identité de ARBOUIN DANIEL

Dénomination
ARBOUIN DANIEL
SIREN
442 159 133
SIRET (siège)
442 159 133 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83442159133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 159 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553B
Date de création
17 mai 2002
Siège social
12 BD DE LA COTE RADIEUSE PORT DES SABLES, 66140, CANET-EN-ROUSSILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBOUIN DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARBOUIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBOUIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBOUIN DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONSiègeFermé

    442 159 133 00010 · ouvert le 17 mai 2002 · NAF 553B

Documents juridiques de ARBOUIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARBOUIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBOUIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBOUIN DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARBOUIN DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 novembre 2008 · publié le 12 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de ARBOUIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBOUIN DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2002

Questions fréquentes sur ARBOUIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARBOUIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARBOUIN DANIEL est 442 159 133. Le SIRET de son siège social est 442 159 133 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83442159133.

Où se situe le siège social de ARBOUIN DANIEL ?

Le siège social de ARBOUIN DANIEL est situé 12 bd de la Cote Radieuse Port des Sables, 66140 Canet-en-Roussillon.

ARBOUIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBOUIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBOUIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARBOUIN DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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