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ARBRATOIT

Active
Siren803 595 925SCI69126 BRINDASCréée le 18 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARBRATOIT est une SCI immatriculée le 18 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 595 925. Elle est domiciliée 155 Che du Chazottier, 69126 Brindas. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par GUY JACQUEMET, gérant.

Fiche d'identité de ARBRATOIT

Dénomination
ARBRATOIT
SIREN
803 595 925
SIRET (siège)
803 595 925 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33803595925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 595 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 juillet 2014
Siège social
155 CHE DU CHAZOTTIER, 69126, BRINDAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBRATOIT

L'acquisition, par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits en question.

Finances de ARBRATOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBRATOIT

VA

VALERIE ALCARAZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2014) · 12 ans

JC

JEANNINE CHARRETIER

Autre

Depuis la création (18 juillet 2014) · 12 ans

GJ

GUY JACQUEMET

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de ARBRATOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69126 BRINDASSiègeActif

    803 595 925 00014 · ouvert le 20 juin 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARBRATOIT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de ARBRATOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBRATOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBRATOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBRATOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBRATOIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBRATOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBRATOIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-20

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2014

Questions fréquentes sur ARBRATOIT

Quel est le numéro SIREN de ARBRATOIT ?

Le numéro SIREN de ARBRATOIT est 803 595 925. Le SIRET de son siège social est 803 595 925 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33803595925.

Qui dirige ARBRATOIT ?

ARBRATOIT est dirigée par GUY JACQUEMET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBRATOIT ?

Le siège social de ARBRATOIT est situé 155 Che du Chazottier, 69126 Brindas.

ARBRATOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBRATOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBRATOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBRATOIT.

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