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ARBRE

Active
Siren994 400 331SARL33430 CudosCréée le 27 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 994 400 331, ARBRE est une SARL créée le 27 novembre 2025. Elle est domiciliée 787 CHE du Moullia, 33430 Cudos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. La direction est assurée par Gaëtan COSSAIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARBRE

Dénomination
ARBRE
SIREN
994 400 331
SIRET (siège)
994 400 331 00017
N° TVA intracommunautaire
FR52994400331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 400 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
27 novembre 2025
Siège social
787 CHE du Moullia, 33430, Cudos
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de ARBRE

La société a pour objet directement ou indirectement en France et à l'étranger de sensibiliser aux enjeux de la transition écologique et sociale, de valoriser le partage et la transmission de savoir-faire et d'innovations autour du jardinage et du paysage et des modes de vie en tant que facteur de lien social et de développement économique et durable à destination de personnes éloignées de l'emploi, en situation de fragilité et, plus généralement, de toute personne, particuliers ou professionnels.

Finances de ARBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBRE

GC

Gaëtan COSSAIS

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de ARBRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33430 CudosSiègeActif

    994 400 331 00017 · ouvert le 07 novembre 2025 · NAF 7490B

Documents juridiques de ARBRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ARBRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBRE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2025

Questions fréquentes sur ARBRE

Quel est le numéro SIREN de ARBRE ?

Le numéro SIREN de ARBRE est 994 400 331. Le SIRET de son siège social est 994 400 331 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52994400331.

Qui dirige ARBRE ?

ARBRE est dirigée par Gaëtan COSSAIS, gérant.

Où se situe le siège social de ARBRE ?

Le siège social de ARBRE est situé 787 CHE du Moullia, 33430 Cudos.

ARBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBRE.

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