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Arbus Pascal

Active
Siren952 659 944Entrepreneur individuel31620 Castelnau-d'EstrétefondsCréée le 01 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Arbus Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2023, identifié par le SIREN 952 659 944. Elle est domiciliée 1425 RTE des hébrails, 31620 Castelnau-d'Estrétefonds. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de Arbus Pascal

Dénomination
Arbus Pascal
SIREN
952 659 944
SIRET (siège)
952 659 944 00013
N° TVA intracommunautaire
FR71952659944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 659 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 juin 2023
Siège social
1425 RTE des hébrails, 31620, Castelnau-d'Estrétefonds
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Arbus Pascal

Agent commercial en immobilier pour le compte de tiers

Finances de Arbus Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Arbus Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Arbus Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31620 Castelnau-d'EstrétefondsSiègeActif

    952 659 944 00013 · ouvert le 03 avril 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de Arbus Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Arbus Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Arbus Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Arbus Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Arbus Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Arbus Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Arbus Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2023

Questions fréquentes sur Arbus Pascal

Quel est le numéro SIREN de Arbus Pascal ?

Le numéro SIREN de Arbus Pascal est 952 659 944. Le SIRET de son siège social est 952 659 944 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71952659944.

Où se situe le siège social de Arbus Pascal ?

Le siège social de Arbus Pascal est situé 1425 RTE des hébrails, 31620 Castelnau-d'Estrétefonds.

Arbus Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Arbus Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Arbus Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Arbus Pascal.

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