ARBUSTI FREDERIC

Active

Siren404 403 107Entrepreneur individuel32330 LAGRAULET-DU-GERSCréée le 01 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ARBUSTI FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1996 sous le numéro SIREN 404 403 107. Elle est domiciliée La Tuilerie, 32330 Lagraulet-du-Gers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ARBUSTI FREDERIC

INSEE

Dénomination: ARBUSTI FREDERIC
SIREN: 404 403 107
SIRET (siège): 404 403 107 00018
N° TVA intracommunautaire: FR69404403107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 403 107
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 mars 1996
Siège social: LA TUILERIE, 32330, LAGRAULET-DU-GERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ARBUSTI FREDERIC

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARBUSTI FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBUSTI FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBUSTI FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

32330 LAGRAULET-DU-GERSSiègeActif
404 403 107 00018 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ARBUSTI FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARBUSTI FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBUSTI FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBUSTI FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBUSTI FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARBUSTI FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBUSTI FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur ARBUSTI FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ARBUSTI FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ARBUSTI FREDERIC est 404 403 107. Le SIRET de son siège social est 404 403 107 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69404403107.

Où se situe le siège social de ARBUSTI FREDERIC ?

Le siège social de ARBUSTI FREDERIC est situé La Tuilerie, 32330 Lagraulet-du-Gers.