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ARC 16

Active
Siren882 442 197SARL30450 PONTEILS-ET-BRESISCréée le 12 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 882 442 197, ARC 16 est une SARL créée le 12 mars 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mercier, 30450 Ponteils-et-Bresis. L'entreprise déclare le code NAF 5221Z comme activité principale. Elle est dirigée par WILLIAM BACON, gérant.

Fiche d'identité de ARC 16

Dénomination
ARC 16
SIREN
882 442 197
SIRET (siège)
882 442 197 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81882442197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 442 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
5221Z
Date de création
12 mars 2020
Siège social
LE MERCIER, 30450, PONTEILS-ET-BRESIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARC 16

Assistance, remorquage-dépannage, rapatriement, transport public routier de voyageurs, transport public routier de marchandises, taxi, travaux agricoles ruraux et forestiers.

Finances de ARC 16

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC 16

WB

WILLIAM BACON

Gérant

Depuis la création (12 mars 2020) · 6 ans

WB

WILLIAM BACON

Gérant

Depuis la création (12 mars 2020) · 6 ans

Établissements de ARC 16

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 30450 PONTEILS-ET-BRESISSiègeActif

    882 442 197 00019 · ouvert le 04 février 2020 · NAF 5221Z

  • 48800 SAINT-ANDRE-CAPCEZEActif

    882 442 197 00027 · ouvert le 30 novembre 2021 · NAF 5221Z

Documents juridiques de ARC 16

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de ARC 16

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC 16

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC 16 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC 16

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-04

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2020

Questions fréquentes sur ARC 16

Quel est le numéro SIREN de ARC 16 ?

Le numéro SIREN de ARC 16 est 882 442 197. Le SIRET de son siège social est 882 442 197 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81882442197.

Qui dirige ARC 16 ?

ARC 16 est dirigée par WILLIAM BACON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC 16 ?

Le siège social de ARC 16 est situé Le Mercier, 30450 Ponteils-et-Bresis.

ARC 16 est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC 16 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC 16.

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