CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARC est une SCI immatriculée le 14 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 635 461. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che des Parettes Plascassier, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par REMY MASSELOT-GOGUELY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARC

Dénomination
ARC
SIREN
534 635 461
SIRET (siège)
534 635 461 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46534635461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 635 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2011
Siège social
14 CHE DES PARETTES PLASCASSIER, 06130, GRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARC

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles. Gestion civile.

Finances de ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC

RM

REMY MASSELOT GOGUELY

Autre

Depuis la création (14 septembre 2011) · 15 ans

RM

REMY MASSELOT-GOGUELY

Gérant

Depuis la création (14 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de ARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06130 GRASSESiègeActif

    534 635 461 00013 · ouvert le 08 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    MASSELOT GOGUELY Audrey Emilie Amandine nom d'usage : MASSELOT GOGUELY devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-08

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2011

Questions fréquentes sur ARC

Quel est le numéro SIREN de ARC ?

Le numéro SIREN de ARC est 534 635 461. Le SIRET de son siège social est 534 635 461 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46534635461.

Qui dirige ARC ?

ARC est dirigée par REMY MASSELOT-GOGUELY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC ?

Le siège social de ARC est situé 14 Che des Parettes Plascassier, 06130 Grasse.

ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC.