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ARC BAT

Active
Siren504 384 116SARL93500 PANTINCréée le 18 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARC BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 384 116. Elle est domiciliée 19 rue du chemin de Fer, 93500 Pantin. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.

Fiche d'identité de ARC BAT

Dénomination
ARC BAT
SIREN
504 384 116
SIRET (siège)
504 384 116 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84504384116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 384 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
18 juin 2008
Siège social
19 RUE DU CHEMIN DE FER, 93500, PANTIN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC BAT

Anciens dirigeants (1)

ZR

Zlata RADOSAVLJEVIC

Gérant · de juin 2008 à juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARC BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93500 PANTINSiègeFermé

    504 384 116 00019 · ouvert le 19 mai 2008 · NAF 4333Z

Documents juridiques de ARC BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de ARC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-19

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2008

Questions fréquentes sur ARC BAT

Quel est le numéro SIREN de ARC BAT ?

Le numéro SIREN de ARC BAT est 504 384 116. Le SIRET de son siège social est 504 384 116 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84504384116.

Où se situe le siège social de ARC BAT ?

Le siège social de ARC BAT est situé 19 rue du chemin de Fer, 93500 Pantin.

ARC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC BAT.

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