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ARC DESIGN

Active
Siren889 846 945SAS06800 Cagnes-sur-MerCréée le 12 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 846 945, ARC DESIGN est une SAS créée le 12 octobre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 BD 53 Boulevard Maréchal Juin, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 8121Z. THOMAS CHOURAQUI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARC DESIGN

Dénomination
ARC DESIGN
SIREN
889 846 945
SIRET (siège)
889 846 945 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64889846945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 846 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
12 octobre 2020
Siège social
53 BD 53 Boulevard Maréchal Juin, 06800, Cagnes-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARC DESIGN

nettoyage des locaux, homme toutes mains

Finances de ARC DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC DESIGN

TC

THOMAS CHOURAQUI

Président de SAS

Depuis la création (12 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de ARC DESIGN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06800 Cagnes-sur-MerSiègeFermé

    889 846 945 00018 · ouvert le 08 octobre 2020 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ARC DESIGN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de ARC DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARC DESIGN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC DESIGN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2020

Questions fréquentes sur ARC DESIGN

Quel est le numéro SIREN de ARC DESIGN ?

Le numéro SIREN de ARC DESIGN est 889 846 945. Le SIRET de son siège social est 889 846 945 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64889846945.

Qui dirige ARC DESIGN ?

ARC DESIGN est dirigée par THOMAS CHOURAQUI, président de sas.

Où se situe le siège social de ARC DESIGN ?

Le siège social de ARC DESIGN est situé 53 BD 53 Boulevard Maréchal Juin, 06800 Cagnes-sur-Mer.

ARC DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC DESIGN.

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