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Enregistrée sous le numéro SIREN 393 381 637, ARC EN CIEL est une SARL créée le 22 octobre 1993. Son siège social est situé Rte de Joinville Z A la Joinchere, 52300 Thonnance-les-Joinville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 747Z.

Fiche d'identité de ARC EN CIEL

Dénomination
ARC EN CIEL
SIREN
393 381 637
SIRET (siège)
393 381 637 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49393381637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 381 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
747Z
Date de création
22 octobre 1993
Siège social
RTE DE JOINVILLE Z A LA JOINCHERE, 52300, THONNANCE-LES-JOINVILLE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARC EN CIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARC EN CIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 52300 THONNANCE-LES-JOINVILLESiègeFermé

    393 381 637 00015 · ouvert le 22 octobre 1993 · NAF 747Z

  • 52130 WASSYFermé

    393 381 637 00023 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 747Z

Documents juridiques de ARC EN CIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1993

  • Acte

Conformité de ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC EN CIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1993

Questions fréquentes sur ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de ARC EN CIEL est 393 381 637. Le SIRET de son siège social est 393 381 637 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49393381637.

Où se situe le siège social de ARC EN CIEL ?

Le siège social de ARC EN CIEL est situé Rte de Joinville Z A la Joinchere, 52300 Thonnance-les-Joinville.

ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC EN CIEL.