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ARC EN CIEL

Active
Siren398 145 656Société civile83400 HYERESCréée le 12 août 1994

4110A · Promotion immobilière de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

ARC EN CIEL est une société civile immatriculée le 12 août 1994 sous le numéro SIREN 398 145 656. Son siège social est situé 196 Rte des Lentisques Domaine des Cistes, 83400 Hyeres. Elle exerce une activité de promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). La direction est assurée par VERONIQUE DRAMARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de ARC EN CIEL

Dénomination
ARC EN CIEL
SIREN
398 145 656
SIRET (siège)
398 145 656 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29398145656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 145 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
12 août 1994
Siège social
196 RTE DES LENTISQUES DOMAINE DES CISTES, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARC EN CIEL

Achat de tous immeubles et tous biens mobiliers et immobiliers leur gestion et administration

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Finances de ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARC EN CIEL

VD

VERONIQUE DRAMARD

Autre

Depuis la création (12 août 1994) · 32 ans

FP

FABIENNE PONCELET

Autre

Depuis la création (12 août 1994) · 32 ans

VP

VIRGINIE PONCELET

Autre

Depuis la création (12 août 1994) · 32 ans

Établissements de ARC EN CIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    398 145 656 00029 · ouvert le 27 juillet 1994 · NAF 4110A

  • 83400 HYERESFermé

    398 145 656 00011 · ouvert le 27 juillet 1994 · NAF 701A

Documents juridiques de ARC EN CIEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2021

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 12 août 1994

  • Acte

Conformité de ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

176 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC EN CIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1994

Questions fréquentes sur ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de ARC EN CIEL est 398 145 656. Le SIRET de son siège social est 398 145 656 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29398145656.

Qui dirige ARC EN CIEL ?

ARC EN CIEL est dirigée par VERONIQUE DRAMARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC EN CIEL ?

Le siège social de ARC EN CIEL est situé 196 Rte des Lentisques Domaine des Cistes, 83400 Hyeres.

ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC EN CIEL.