ARC EN CIEL
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
- Capital social
- 39,5 k€
ARC EN CIEL est une SARL immatriculée le 28 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 285 167. Elle est domiciliée 78 RUE de Vern 1er étage, 35200 Rennes. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z). Elle est dirigée par THOMAS JALLA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARC EN CIEL
INSEE- Dénomination
- ARC EN CIEL
- SIREN
- 402 285 167
- SIRET (siège)
- 402 285 167 00092
- N° TVA intracommunautaire
- FR40402285167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 285 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 39 500 €
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 28 septembre 1995
- Siège social
- 78 RUE de Vern 1er étage, 35200, Rennes
- Établissements
- 9
- Statut
- Active
Objet social de ARC EN CIEL
FORMATION ENSEIGNEMENTS
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Finances de ARC EN CIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARC EN CIEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2006 · 19 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARC EN CIEL
INSEE9 établissements, dont 1 en activité.
- 35200 RennesSiègeActif
402 285 167 00092 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 9329Z
- 44700 ORVAULTFermé
402 285 167 00019 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 8559B
- 35000 RENNESFermé
402 285 167 00027 · ouvert le 13 janvier 1997 · NAF 804D
- 29200 BRESTFermé
402 285 167 00035 · ouvert le 05 août 1997 · NAF 804D
- 45000 ORLEANSFermé
402 285 167 00043 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 804D
- 24000 PERIGUEUXFermé
402 285 167 00050 · ouvert le 15 mai 1999 · NAF 804D
- 44000 NANTESFermé
402 285 167 00068 · ouvert le 23 août 1999 · NAF 804D
- 44800 ST-HERBLAINFermé
402 285 167 00076 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 8559B
- 35000 RENNESFermé
402 285 167 00084 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 9329Z
Documents juridiques de ARC EN CIEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ARC EN CIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
178 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/02613
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00962
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/01127
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03629
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00254
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00668
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 30 mars 2026 · N° 2025F00732
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01521
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 20 février 2026 · N° 24/19191
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 janvier 2026 · N° 22/01472
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Tribunal judiciaire, chambre 26 / Proxi fond
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/06471
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24-16.266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ ORAL - DE 10 0000
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/02174
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00451
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 décembre 2025 · N° 22/00522
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01044
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARC EN CIEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 septembre 1995
Marques déposées par ARC EN CIEL
INPIARC EN CIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeL ESPACE DU ROCK N ROLL SWING CLUB
N° 3164689 · Déposée le 17 mai 2002 · Marque semi-figurative
Classes 25, 38, 41 · expirée le 17 mai 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARC EN CIEL
Quel est le numéro SIREN de ARC EN CIEL ?
Le numéro SIREN de ARC EN CIEL est 402 285 167. Le SIRET de son siège social est 402 285 167 00092. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40402285167.
Qui dirige ARC EN CIEL ?
ARC EN CIEL est dirigée par THOMAS JALLA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ARC EN CIEL ?
Le siège social de ARC EN CIEL est situé 78 RUE de Vern 1er étage, 35200 Rennes.
ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC EN CIEL.
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