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ARC EN CIEL

Active
Siren415 409 622SCI73000 CHAMBERYCréée le 29 janvier 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

ARC EN CIEL est une SCI immatriculée le 29 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 409 622. Elle est domiciliée 4 Pl Paul Vachez, 73000 Chambery. ARC EN CIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CORINNE PASSERA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARC EN CIEL

Dénomination
ARC EN CIEL
SIREN
415 409 622
SIRET (siège)
415 409 622 00024
N° TVA intracommunautaire
FR38415409622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 409 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 janvier 1998
Siège social
4 PL PAUL VACHEZ, 73000, CHAMBERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARC EN CIEL

Acquisition de tous terrains appartements, immeubles ou locaux ainsi que la rénovation, la propriété, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement.

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Finances de ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARC EN CIEL

CP

CORINNE PASSERA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2014

I

INDIVISION Patrick VACHEZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARC EN CIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    415 409 622 00024 · ouvert le 10 octobre 2012 · NAF 6820B

  • 73000 CHAMBERYFermé

    415 409 622 00016 · ouvert le 11 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARC EN CIEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1998

  • Acte

Conformité de ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

176 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC EN CIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant Associé : PASSERA Corinne Jacqueline modification le 22 Mai 2014 Associé indéfiniment responsable : INDIVISION Patrick VACHEZ en fonction le 22 Mai 2014

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1998

Questions fréquentes sur ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de ARC EN CIEL est 415 409 622. Le SIRET de son siège social est 415 409 622 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38415409622.

Qui dirige ARC EN CIEL ?

ARC EN CIEL est dirigée par CORINNE PASSERA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC EN CIEL ?

Le siège social de ARC EN CIEL est situé 4 Pl Paul Vachez, 73000 Chambery.

ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC EN CIEL.