ARC EN CIEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
ARC EN CIEL est une SCI immatriculée le 29 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 409 622. Elle est domiciliée 4 Pl Paul Vachez, 73000 Chambery. ARC EN CIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CORINNE PASSERA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARC EN CIEL
INSEE- Dénomination
- ARC EN CIEL
- SIREN
- 415 409 622
- SIRET (siège)
- 415 409 622 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR38415409622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 409 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 janvier 1998
- Siège social
- 4 PL PAUL VACHEZ, 73000, CHAMBERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARC EN CIEL
Acquisition de tous terrains appartements, immeubles ou locaux ainsi que la rénovation, la propriété, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement.
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Finances de ARC EN CIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARC EN CIEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2014
INDIVISION Patrick VACHEZ
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARC EN CIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73000 CHAMBERYSiègeActif
415 409 622 00024 · ouvert le 10 octobre 2012 · NAF 6820B
- 73000 CHAMBERYFermé
415 409 622 00016 · ouvert le 11 décembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARC EN CIEL
INPIConformité de ARC EN CIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
176 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARC EN CIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant Associé : PASSERA Corinne Jacqueline modification le 22 Mai 2014 Associé indéfiniment responsable : INDIVISION Patrick VACHEZ en fonction le 22 Mai 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- création
Date d'effet : 29 janvier 1998
Questions fréquentes sur ARC EN CIEL
Quel est le numéro SIREN de ARC EN CIEL ?
Le numéro SIREN de ARC EN CIEL est 415 409 622. Le SIRET de son siège social est 415 409 622 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38415409622.
Qui dirige ARC EN CIEL ?
ARC EN CIEL est dirigée par CORINNE PASSERA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARC EN CIEL ?
Le siège social de ARC EN CIEL est situé 4 Pl Paul Vachez, 73000 Chambery.
ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC EN CIEL.
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