ARC-EN-CIEL
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
ARC-EN-CIEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2010, identifiée par le SIREN 524 907 771. Elle est domiciliée 155 rue du faubourg Saint-Denis, 75010 Paris. ARC-EN-CIEL relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de ARC-EN-CIEL
INSEE- Dénomination
- ARC-EN-CIEL
- SIREN
- 524 907 771
- SIRET (siège)
- 524 907 771 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR08524907771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 907 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 06 septembre 2010
- Siège social
- 155 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARC-EN-CIEL
Travaux de peinture et vitrerie
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Finances de ARC-EN-CIEL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARC-EN-CIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARC-EN-CIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
524 907 771 00017 · ouvert le 06 septembre 2010 · NAF 4334Z
Documents juridiques de ARC-EN-CIEL
INPIConformité de ARC-EN-CIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC-EN-CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
176 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC-EN-CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03629
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00254
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Décision du 10 avril 2026 · N° 24/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00668
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Décision du 30 mars 2026 · N° 2025F00732
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
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Décision du 24 février 2026 · N° 25/01521
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 20 février 2026 · N° 24/19191
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01063
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01044
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARC-EN-CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARC-EN-CIEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-09-24 · Début d'activité : 2010-09-06
- création
Date d'effet : 06 septembre 2010
Questions fréquentes sur ARC-EN-CIEL
Quel est le numéro SIREN de ARC-EN-CIEL ?
Le numéro SIREN de ARC-EN-CIEL est 524 907 771. Le SIRET de son siège social est 524 907 771 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08524907771.
Où se situe le siège social de ARC-EN-CIEL ?
Le siège social de ARC-EN-CIEL est situé 155 rue du faubourg Saint-Denis, 75010 Paris.
ARC-EN-CIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARC-EN-CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARC-EN-CIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC-EN-CIEL.
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