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ARC EN CIEL

Active
Siren531 168 243SCI74330 SILLINGYCréée le 21 mars 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,2 k€

ARC EN CIEL est une SCI immatriculée le 21 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 168 243. Son siège social est situé 120 Rte de Bornachon, 74330 Sillingy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARJORIE GROSJEAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARC EN CIEL

Dénomination
ARC EN CIEL
SIREN
531 168 243
SIRET (siège)
531 168 243 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90531168243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 168 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 mars 2011
Siège social
120 RTE DE BORNACHON, 74330, SILLINGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARC EN CIEL

La propriété par voie d'achat, d'échange, d'apport ou autrement de tous biens immobiliers, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARC EN CIEL

MG

MARJORIE GROSJEAN

Gérant

Depuis la création (21 mars 2011) · 15 ans

VL

VANESSA LABAILLY

Autre

Depuis la création (21 mars 2011) · 15 ans

Établissements de ARC EN CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 SILLINGYSiègeActif

    531 168 243 00016 · ouvert le 17 janvier 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARC EN CIEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Conformité de ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC EN CIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-01-17

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2011

Questions fréquentes sur ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de ARC EN CIEL est 531 168 243. Le SIRET de son siège social est 531 168 243 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90531168243.

Qui dirige ARC EN CIEL ?

ARC EN CIEL est dirigée par MARJORIE GROSJEAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC EN CIEL ?

Le siège social de ARC EN CIEL est situé 120 Rte de Bornachon, 74330 Sillingy.

ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC EN CIEL.

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