Checkers

ARC EN SEL

Active
Siren895 271 740SAS25610 ARC ET SENANSCréée le 18 mars 2021

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions176 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

ARC EN SEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2021, identifiée par le SIREN 895 271 740. Elle est domiciliée 36 Gr Grande rue, 25610 Arc et Senans. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z). La direction est assurée par ANDRE PIEDNOIR en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARC EN SEL

Dénomination
ARC EN SEL
SIREN
895 271 740
SIRET (siège)
895 271 740 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80895271740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 271 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
18 mars 2021
Siège social
36 GR GRANDE RUE, 25610, ARC ET SENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARC EN SEL

Chambres et tables d'hôte Restauration sur place ou à emporter Débit de boisson sur place ou à emporter Ventes de produits du terroir et tous produits alimentaires ou manufacturés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARC EN SEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC EN SEL

AP

ANDRE PIEDNOIR

Président de SAS

Depuis la création (18 mars 2021) · 5 ans

Établissements de ARC EN SEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25610 ARC ET SENANSSiègeActif

    895 271 740 00014 · ouvert le 17 mars 2021 · NAF 5520Z

Documents juridiques de ARC EN SEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2021

  • Acte

Conformité de ARC EN SEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC EN SEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

176 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC EN SEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC EN SEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC EN SEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2021

Questions fréquentes sur ARC EN SEL

Quel est le numéro SIREN de ARC EN SEL ?

Le numéro SIREN de ARC EN SEL est 895 271 740. Le SIRET de son siège social est 895 271 740 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80895271740.

Qui dirige ARC EN SEL ?

ARC EN SEL est dirigée par ANDRE PIEDNOIR, président de sas.

Où se situe le siège social de ARC EN SEL ?

Le siège social de ARC EN SEL est situé 36 Gr Grande rue, 25610 Arc et Senans.

ARC EN SEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC EN SEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC EN SEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC EN SEL.

Entreprises similaires

Même activité (hébergement touristique et autre hébergement de courte durée), en France

Entreprises hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Toutes les entreprises avec le code NAF 5520Z

Entreprises à Arc et Senans

Toutes les entreprises à Arc et Senans