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ARC'ENSEIGN

Active
Siren394 102 719SARL18190 VALLENAYCréée le 31 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARC'ENSEIGN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 1994, identifiée par le SIREN 394 102 719. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte de Crezancay "bigny", 18190 Vallenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 252G.

Fiche d'identité de ARC'ENSEIGN

Dénomination
ARC'ENSEIGN
SIREN
394 102 719
SIRET (siège)
394 102 719 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01394102719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 102 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
252G
Date de création
31 mars 1994
Siège social
6 RTE DE CREZANCAY "BIGNY", 18190, VALLENAY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARC'ENSEIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC'ENSEIGN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARC'ENSEIGN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 18190 VALLENAYSiègeFermé

    394 102 719 00017 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 252G

  • 03100 MONTLUCONFermé

    394 102 719 00025 · ouvert le 15 octobre 1996 · NAF 252G

Documents juridiques de ARC'ENSEIGN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1950

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1950

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1940

  • Acte

Comptes annuels de ARC'ENSEIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC'ENSEIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC'ENSEIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC'ENSEIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC'ENSEIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC'ENSEIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC'ENSEIGN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1994

Questions fréquentes sur ARC'ENSEIGN

Quel est le numéro SIREN de ARC'ENSEIGN ?

Le numéro SIREN de ARC'ENSEIGN est 394 102 719. Le SIRET de son siège social est 394 102 719 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01394102719.

Où se situe le siège social de ARC'ENSEIGN ?

Le siège social de ARC'ENSEIGN est situé 6 Rte de Crezancay "bigny", 18190 Vallenay.

ARC'ENSEIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC'ENSEIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC'ENSEIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC'ENSEIGN.

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