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ARC & FACT

Active
Siren437 543 564SARL31300 TOULOUSECréée le 26 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2024
204 k€−32,2 %
Résultat net 2024
−51,8 k€−804,6 %
Capital social
3,9 k€
Effectif
Non publié

ARC & FACT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 avril 2001, identifiée par le SIREN 437 543 564. Elle est domiciliée 28 rue de la Republique, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2024) fait état d'un chiffre d'affaires de 204 k€ pour une perte nette de 51,8 k€. Elle se place au-dessus de 56 % des entreprises de son activité en Occitanie par le chiffre d'affaires 2024. Elle est dirigée par EMMANUEL KAFFY, gérant.

Fiche d'identité de ARC & FACT

Dénomination
ARC & FACT
SIREN
437 543 564
SIRET (siège)
437 543 564 00037
N° TVA intracommunautaire
FR29437543564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Toulouse 437 543 564
Greffe
Toulouse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 850 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
26 avril 2001
Siège social
28 RUE DE LA REPUBLIQUE, 31300, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARC & FACT

exercice de la profession d'architecte -

Finances de ARC & FACT

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024204 k€−32,2 %−51,8 k€−30,1 k€−51,3 k€140 k€203 k€128 k€
2023301 k€-7,3 k€−25,5 k€−25,9 k€192 k€254 k€221 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 29 juillet 2025

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de ARC & FACT (204 k€) dépasse celui de 56 % des 143 entreprises de l'activité « activités d'architecture » (NAF 71.11Z) en Occitanie ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 157 k€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Occitanie).

Ratios 2024

Marge EBE
−14,7 %
Résultat courant / CA
−25,1 %
Autonomie financière
68,9 %
Taux d’endettement
15,2 %
Ratio de liquidité
183,9 %
CAF / CA
−25,2 %
Crédit clients
75 j
Crédit fournisseurs
6 j
Rotation des stocks
33 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Autres immobilisations incorporelles0 €0 €
Autres immobilisations corporelles0 €1 092 €
Autres participations72 000 €72 000 €
Autres titres immobilisés1 361 €1 361 €
TOTAL Actif immobilisé73 361 €74 453 €
En-cours de production de services18 943 €32 061 €
Clients et comptes rattachés50 903 €125 114 €
Autres créances736 €5 910 €
Valeurs mobilières de placement1 277 €1 277 €
Disponibilités5 307 €12 779 €
Charges constatées d'avance52 770 €1 946 €
TOTAL Actif circulant129 938 €179 088 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif203 299 €253 541 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel7 700 €7 700 €
Réserve légale770 €770 €
Autres réserves183 337 €175 989 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−51 770 €7 347 €
TOTAL Capitaux propres140 036 €191 807 €
Emprunts et dettes financières divers21 308 €19 981 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 611 €2 708 €
Dettes fiscales et sociales40 342 €38 044 €
Autres dettes0 €1 000 €
TOTAL Dettes63 262 €61 734 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif203 299 €253 541 €

Compte de résultat

Poste20242023
Production vendue - services204 382 €301 431 €
Chiffre d'affaires net204 382 €301 431 €
Production stockée−13 118 €−19 135 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges1 300 €94 €
Autres produits4 €1 837 €
TOTAL Produits d'exploitation192 569 €284 228 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements0 €613 €
Variation de stock (matières premières)11 125 €8 718 €
Autres achats et charges externes74 818 €67 995 €
Impôts, taxes et versements assimilés7 856 €9 851 €
Salaires et traitements84 278 €162 172 €
Charges sociales43 315 €58 416 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 092 €1 345 €
Autres charges21 381 €990 €
TOTAL Charges d'exploitation243 868 €310 105 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−51 299 €−25 876 €
TOTAL Produits financiers0 €36 006 €
TOTAL Charges financières22 €452 €
RÉSULTAT FINANCIER−21 €35 553 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−51 320 €9 677 €
TOTAL Charges exceptionnelles450 €611 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−450 €−611 €
Impôts sur les bénéfices0 €1 718 €
TOTAL DES PRODUITS192 569 €320 235 €
TOTAL DES CHARGES244 340 €312 888 €
BÉNÉFICE OU PERTE−51 770 €7 347 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Autres immobilisations incorporelles0 €0 €
Autres immobilisations corporelles1 092 €2 437 €
Autres participations72 000 €72 000 €
Autres titres immobilisés1 361 €1 361 €
TOTAL Actif immobilisé74 453 €75 798 €
En-cours de production de services32 061 €51 196 €
Clients et comptes rattachés125 114 €184 290 €
Autres créances5 910 €10 744 €
Valeurs mobilières de placement1 277 €1 277 €
Disponibilités12 779 €38 563 €
Charges constatées d'avance1 946 €3 561 €
TOTAL Actif circulant179 088 €289 634 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif253 541 €365 433 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel7 700 €7 700 €
Réserve légale770 €770 €
Autres réserves175 989 €163 946 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE7 347 €24 042 €
TOTAL Capitaux propres191 807 €196 459 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit0 €23 062 €
Emprunts et dettes financières divers19 981 €63 284 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 708 €3 427 €
Dettes fiscales et sociales38 044 €78 198 €
Autres dettes1 000 €1 000 €
TOTAL Dettes61 734 €168 973 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif253 541 €365 433 €

Compte de résultat

Poste20232022
Production vendue - services301 431 €331 164 €
Chiffre d'affaires net301 431 €331 164 €
Production stockée−19 135 €−42 803 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges94 €351 €
Autres produits1 837 €226 €
TOTAL Produits d'exploitation284 227 €288 938 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements8 772 €8 953 €
Autres achats et charges externes68 555 €79 934 €
Impôts, taxes et versements assimilés9 851 €12 551 €
Salaires et traitements162 172 €112 683 €
Charges sociales58 416 €44 433 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 345 €1 345 €
Autres charges990 €−766 €
TOTAL Charges d'exploitation310 101 €259 900 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−25 876 €28 979 €
TOTAL Produits financiers36 006 €0 €
TOTAL Charges financières452 €365 €
RÉSULTAT FINANCIER35 553 €−365 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS9 677 €28 614 €
TOTAL Charges exceptionnelles611 €0 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−611 €0 €
Impôts sur les bénéfices1 718 €4 572 €
TOTAL DES PRODUITS320 233 €288 938 €
TOTAL DES CHARGES312 886 €264 896 €
BÉNÉFICE OU PERTE7 347 €24 042 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARC & FACT

EK

EMMANUEL KAFFY

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DA

devient gérant ANNEZO

ANNEZO Denis nom d'usage · de avril 2011 à avril 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARC & FACT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    437 543 564 00037 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 7111Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    437 543 564 00011 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 742A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    437 543 564 00029 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARC & FACT

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mars 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 30 août 2018

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 16 février 2011

  • Acte

Dépôt du 16 février 2011

  • Acte

Dépôt du 16 février 2011

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de ARC & FACT

ARC & FACT a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

30 juillet 2026

Comptes annuels 2024

Bilan complet

29 juillet 2025

Comptes annuels 2023

Bilan complet

25 juillet 2024

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARC & FACT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC & FACT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC & FACT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC & FACT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC & FACT

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    ANNEZO Denis nom d'usage : ANNEZO n'est plus gérant

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    ANNEZO Denis nom d'usage : ANNEZO devient gérant.

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  24. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2001

Marchés publics de ARC & FACT

7 marchés publics ont été notifiés à ARC & FACT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,3 M€.

  • Concours de maîtrise d’œuvre portant sur le réaménagement du service environnement et la création de la salle du conseil

    LE GRAND OUEST TOULOUSAIN AGGLOMERATION · notifié le 16 mars 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues

    270 k€Services

  • MOE REORGANISATION SPATIALE SDIS 23A006

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 10 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 50 mois · 5 offres reçues

    364 k€Services

  • MOE REORGANISATION SPATIALE SDIS 23A006

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 26 janvier 2024 · Appel d'offres ouvert · 50 mois

    269 k€Services

  • MOE REORGANISATION SPATIALE SDIS 23A006

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 03 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 50 mois

    227 k€Services

  • MOE CONSTRUCTION CIS ATLANTA

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 20 mars 2020 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 42 mois

    404 k€Services

  • MOE CONSTRUCTION CIS ATLANTA

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 20 mars 2020 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 42 mois

    393 k€Services

  • MOE CONSTRUCTION CIS ATLANTA

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 08 juillet 2019 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 42 mois

    393 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARC & FACT

Quel est le numéro SIREN de ARC & FACT ?

Le numéro SIREN de ARC & FACT est 437 543 564. Le SIRET de son siège social est 437 543 564 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29437543564.

Qui dirige ARC & FACT ?

ARC & FACT est dirigée par EMMANUEL KAFFY, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de ARC & FACT ?

ARC & FACT a déclaré un chiffre d'affaires de 204 k€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. L'exercice se solde par une perte nette de 51,8 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de ARC & FACT dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de ARC & FACT (204 k€) dépasse celui de 56 % des 143 entreprises de l'activité « activités d'architecture » (NAF 71.11Z) en Occitanie ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 157 k€.

Où se situe le siège social de ARC & FACT ?

Le siège social de ARC & FACT est situé 28 rue de la Republique, 31300 Toulouse.

ARC & FACT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC & FACT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC & FACT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC & FACT.

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