ARC LOISIRS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARC LOISIRS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 1994, identifiée par le SIREN 394 815 955. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Marsan Res Cebana, 40600 Biscarrosse. L'entreprise déclare le code NAF 923H comme activité principale.
Fiche d'identité de ARC LOISIRS
INSEE- Dénomination
- ARC LOISIRS
- SIREN
- 394 815 955
- SIRET (siège)
- 394 815 955 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83394815955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 815 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 923H
- Date de création
- 05 avril 1994
- Siège social
- PL MARSAN RES CEBANA, 40600, BISCARROSSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARC LOISIRS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARC LOISIRS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARC LOISIRS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 40600 BISCARROSSESiègeFermé
394 815 955 00015 · ouvert le 05 avril 1994 · NAF 741J
- 33260 LA TESTE-DE-BUCHFermé
394 815 955 00023 · ouvert le 06 mai 1994 · NAF 923H
Documents juridiques de ARC LOISIRS
INPIComptes annuels de ARC LOISIRS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC LOISIRS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARC LOISIRS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARC LOISIRS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 février 2008 pour insuffisance d'actif.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 21 février 2008 · publié le 28 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif de la SARL La Grande Dune, la SNC Arc Loisirs et de la succession de Jean HIERRY, dirigeant de la SNC ARC LOISIRS
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC LOISIRS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARC LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARC LOISIRS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif de la SARL La Grande Dune, la SNC Arc Loisirs et de la succession de Jean HIERRY, dirigeant de la SNC ARC LOISIRS
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- création
Date d'effet : 05 avril 1994
Questions fréquentes sur ARC LOISIRS
Quel est le numéro SIREN de ARC LOISIRS ?
Le numéro SIREN de ARC LOISIRS est 394 815 955. Le SIRET de son siège social est 394 815 955 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83394815955.
Où se situe le siège social de ARC LOISIRS ?
Le siège social de ARC LOISIRS est situé Pl Marsan Res Cebana, 40600 Biscarrosse.
ARC LOISIRS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARC LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARC LOISIRS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARC LOISIRS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 février 2008 pour insuffisance d'actif.
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