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ARC LOISIRS

Active
Siren394 815 955SNC40600 BISCARROSSECréée le 05 avril 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARC LOISIRS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 1994, identifiée par le SIREN 394 815 955. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Marsan Res Cebana, 40600 Biscarrosse. L'entreprise déclare le code NAF 923H comme activité principale.

Fiche d'identité de ARC LOISIRS

Dénomination
ARC LOISIRS
SIREN
394 815 955
SIRET (siège)
394 815 955 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83394815955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 815 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
923H
Date de création
05 avril 1994
Siège social
PL MARSAN RES CEBANA, 40600, BISCARROSSE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARC LOISIRS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC LOISIRS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARC LOISIRS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 40600 BISCARROSSESiègeFermé

    394 815 955 00015 · ouvert le 05 avril 1994 · NAF 741J

  • 33260 LA TESTE-DE-BUCHFermé

    394 815 955 00023 · ouvert le 06 mai 1994 · NAF 923H

Documents juridiques de ARC LOISIRS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de ARC LOISIRS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC LOISIRS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC LOISIRS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARC LOISIRS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 février 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 février 2008 · publié le 28 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif de la SARL La Grande Dune, la SNC Arc Loisirs et de la succession de Jean HIERRY, dirigeant de la SNC ARC LOISIRS

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC LOISIRS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC LOISIRS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif de la SARL La Grande Dune, la SNC Arc Loisirs et de la succession de Jean HIERRY, dirigeant de la SNC ARC LOISIRS

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1994

Questions fréquentes sur ARC LOISIRS

Quel est le numéro SIREN de ARC LOISIRS ?

Le numéro SIREN de ARC LOISIRS est 394 815 955. Le SIRET de son siège social est 394 815 955 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83394815955.

Où se situe le siège social de ARC LOISIRS ?

Le siège social de ARC LOISIRS est situé Pl Marsan Res Cebana, 40600 Biscarrosse.

ARC LOISIRS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC LOISIRS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARC LOISIRS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 février 2008 pour insuffisance d'actif.