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ARC ML

Active
Siren511 320 574SARL56300 SAINT-THURIAUCréée le 24 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 M€
Effectif
Non publié

ARC ML est une SARL immatriculée le 24 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 320 574. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Colbert, 56300 Saint-Thuriau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. La direction est assurée par THIERRY FRUCHART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARC ML

Dénomination
ARC ML
SIREN
511 320 574
SIRET (siège)
511 320 574 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48511320574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 320 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 284 900 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
24 mars 2009
Siège social
27 RUE COLBERT, 56300, SAINT-THURIAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARC ML

Prise de participation au capital de toute société créée ou à créer et la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières.

Finances de ARC ML

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC ML

FJ

FABIEN JOUAN

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2021

TF

THIERRY FRUCHART

Gérant

VB

VALERIE BELZ

Gérant

DJ

DOMINIQUE JOVENIN

Gérant

SL

SABINE LEGRAND

Gérant

A

AUDACC

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2021

Anciens dirigeants (1)

SF

Sabine Henriette Cécile né LEGRAND. Gérant : JOVENIN Dominique René FRUCHART

Gérant · de mars 2009 à mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARC ML

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56300 SAINT-THURIAUSiègeActif

    511 320 574 00011 · ouvert le 16 mars 2009 · NAF 6430Z

Documents juridiques de ARC ML

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2009

  • Acte

Comptes annuels de ARC ML

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC ML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC ML

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC ML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC ML n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC ML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC ML

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    JOUAN Fabien nom d'usage : JOUAN devient commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée AUDACC devient commissaire aux comptes titulaire

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Gérant : FRUCHART Sabine, Henriette, Cécile né(e) LEGRAND Gérant : JOVENIN Dominique, René Gérant : JOVENIN Valérie, Clémentine, Anne-Marie né(e) BELZ Gérant : FRUCHART Thierry, Alain

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-24 · Début d'activité : 2009-03-16

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2009

Questions fréquentes sur ARC ML

Quel est le numéro SIREN de ARC ML ?

Le numéro SIREN de ARC ML est 511 320 574. Le SIRET de son siège social est 511 320 574 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48511320574.

Qui dirige ARC ML ?

ARC ML est dirigée par THIERRY FRUCHART, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC ML ?

Le siège social de ARC ML est situé 27 rue Colbert, 56300 Saint-Thuriau.

ARC ML est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC ML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC ML est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC ML.

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