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ARC MODULAIRE

Active
Siren900 215 773SAS69008 LYON 8E ARRONDISSEMENTCréée le 10 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 215 773, ARC MODULAIRE est une SAS créée le 10 juin 2021. Elle est domiciliée 41 rue Maryse Bastie, 69008 Lyon 8e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 4673A comme activité principale. La direction est assurée par ADIB ASSAF en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARC MODULAIRE

Dénomination
ARC MODULAIRE
SIREN
900 215 773
SIRET (siège)
900 215 773 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06900215773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 215 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4673A
Date de création
10 juin 2021
Siège social
41 RUE MARYSE BASTIE, 69008, LYON 8E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARC MODULAIRE

Achat vente de Bâtiments modulaires sans détention de parc.

Finances de ARC MODULAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC MODULAIRE

AA

ADIB ASSAF

Président de SAS

Depuis la création (10 juin 2021) · 5 ans

Établissements de ARC MODULAIRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69008 LYON 8E ARRONDISSEMENTSiègeFermé

    900 215 773 00012 · ouvert le 09 juin 2021 · NAF 4673A

Documents juridiques de ARC MODULAIRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ARC MODULAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC MODULAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC MODULAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC MODULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC MODULAIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC MODULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC MODULAIRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    ASSAF Adib Roger nom d'usage : ASSAF n'est plus président. ASSAF Adib Roger nom d'usage : ASSAF devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-09

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2021

Questions fréquentes sur ARC MODULAIRE

Quel est le numéro SIREN de ARC MODULAIRE ?

Le numéro SIREN de ARC MODULAIRE est 900 215 773. Le SIRET de son siège social est 900 215 773 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06900215773.

Qui dirige ARC MODULAIRE ?

ARC MODULAIRE est dirigée par ADIB ASSAF, président de sas.

Où se situe le siège social de ARC MODULAIRE ?

Le siège social de ARC MODULAIRE est situé 41 rue Maryse Bastie, 69008 Lyon 8e Arrondissement.

ARC MODULAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC MODULAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC MODULAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC MODULAIRE.

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