CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2020
554 k€
Résultat net 2020
55,6 k€+219,1 %
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

ARC-POLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 1997, identifiée par le SIREN 411 855 836. Le siège social de l'entreprise se trouve 132 rue du Chevaleret, 75013 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2020, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 554 k€ pour un résultat net de 55,6 k€. EMMANUEL Pascual exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARC-POLE

Dénomination
ARC-POLE
SIREN
411 855 836
SIRET (siège)
411 855 836 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47411855836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Paris 411 855 836
Greffe
Paris
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
25 avril 1997
Siège social
132 RUE DU CHEVALERET, 75013, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARC-POLE

L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE ET D'URBANISTE ET EN PARTICULIER DE LA FONCTION DE MAITRE D'OEUVRE ET TOUTES MISSIONS SE RAPPORTANT A L'ACTE DE BATIR ET A L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE Y COMPRIS TOUTES TECHNIQUES ET DE COORDINATION

Finances de ARC-POLE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2020554 k€-55,6 k€74,5 k€77,5 k€458 k€856 k€257 k€
2018--−46,7 k€--469 k€636 k€-
2016--−91,3 k€--589 k€805 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2020 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 14 octobre 2021

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2020

Marge EBE
13,5 %
Résultat courant / CA
14,0 %
Autonomie financière
53,5 %
Taux d’endettement
34,3 %
Ratio de liquidité
311,5 %
CAF / CA
14,1 %
Crédit clients
138 j
Crédit fournisseurs
179 j
Rotation des stocks
80 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires29 636 €-
Fonds commercial7 318 €7 318 €
Autres immobilisations incorporelles80 873 €-
Autres immobilisations corporelles2 096 €1 773 €
Autres immobilisations financières8 438 €8 438 €
TOTAL Actif immobilisé98 725 €17 529 €
En-cours de production de services123 000 €80 000 €
Clients et comptes rattachés254 247 €131 750 €
Autres créances124 876 €63 390 €
Valeurs mobilières de placement-747 €
Disponibilités249 693 €238 924 €
Charges constatées d'avance5 797 €3 217 €
TOTAL Actif circulant757 614 €518 028 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif856 339 €535 556 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel200 000 €30 000 €
Réserve légale3 000 €3 000 €
Réserves réglementées490 €490 €
Autres réserves218 349 €435 095 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE36 182 €−46 746 €
TOTAL Capitaux propres458 021 €421 839 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit155 082 €91 €
Emprunts et dettes financières divers1 844 €2 466 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés152 926 €23 604 €
Dettes fiscales et sociales88 466 €87 557 €
TOTAL Dettes398 319 €113 718 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif856 339 €535 556 €

Compte de résultat

Poste20202019
Ventes de marchandises553 657 €589 758 €
Chiffre d'affaires net553 657 €589 758 €
Production stockée43 000 €38 000 €
Subventions d'exploitation-1 716 €
Autres produits3 432 €3 081 €
TOTAL Produits d'exploitation600 089 €632 555 €
Autres achats et charges externes256 298 €174 034 €
Impôts, taxes et versements assimilés9 161 €23 490 €
Salaires et traitements193 549 €368 682 €
Charges sociales63 161 €138 008 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations402 €3 264 €
Autres charges-11 €
TOTAL Charges d'exploitation522 571 €707 488 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION77 518 €−74 932 €
TOTAL Produits financiers12 €10 €
RÉSULTAT FINANCIER12 €10 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS77 529 €−74 922 €
TOTAL Produits exceptionnels−20 311 €28 811 €
TOTAL Charges exceptionnelles1 666 €634 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−21 977 €28 176 €
TOTAL DES PRODUITS579 790 €661 376 €
TOTAL DES CHARGES524 237 €708 122 €
BÉNÉFICE OU PERTE55 552 €−46 746 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires29 636 €-
Fonds commercial7 317 €-
Installations techniques, matériel et outillage424 €-
Autres immobilisations corporelles4 612 €-
Autres immobilisations financières8 438 €-
TOTAL Actif immobilisé20 792 €-
En-cours de production de services42 000 €-
Clients et comptes rattachés367 670 €-
Autres créances25 710 €-
Valeurs mobilières de placement747 €-
Disponibilités173 693 €-
Charges constatées d'avance5 030 €-
TOTAL Actif circulant614 851 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif635 644 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Réserves réglementées489 €-
Autres réserves481 752 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−46 657 €-
TOTAL Capitaux propres468 584 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit81 €-
Emprunts et dettes financières divers4 133 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés6 538 €-
Dettes fiscales et sociales156 304 €-
TOTAL Dettes167 059 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif635 644 €-
Code EG167 059 €-
Code EH31 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires29 636 €-
Fonds commercial7 317 €-
Installations techniques, matériel et outillage1 272 €-
Autres immobilisations corporelles16 128 €-
Autres immobilisations financières8 438 €-
TOTAL Actif immobilisé33 156 €-
En-cours de production de services13 282 €-
Clients et comptes rattachés472 503 €-
Autres créances56 306 €-
Valeurs mobilières de placement747 €-
Disponibilités215 967 €-
Charges constatées d'avance13 012 €-
TOTAL Actif circulant771 820 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif804 976 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel30 000 €-
Réserve légale3 000 €-
Réserves réglementées489 €-
Autres réserves646 837 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−91 307 €-
TOTAL Capitaux propres589 020 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit81 €-
Emprunts et dettes financières divers23 193 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés20 742 €-
Dettes fiscales et sociales171 939 €-
TOTAL Dettes215 956 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif804 976 €-
Code EG215 956 €-
Code EH81 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARC-POLE

EP

EMMANUEL Pascual

Gérant

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2020

GL

GARY Leclerc

Gérant

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2020

Anciens dirigeants (2)

GN

Georges Neyret,

Gérant · jusqu'à juillet 2020

DG

De Boismenu, Olivier Guynot

Gérant · jusqu'à juillet 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARC-POLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    411 855 836 00028 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 7111Z

  • 75018 PARISFermé

    411 855 836 00010 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 742A

  • 67000 STRASBOURGFermé

    411 855 836 00036 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 742A

Documents juridiques de ARC-POLE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 18 février 2020

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 25 avril 1997

  • Acte

Comptes annuels de ARC-POLE

ARC-POLE a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2020

Bilan complet

14 octobre 2021

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

06 août 2019

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

24 mai 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARC-POLE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARC-POLE. Liquidation judiciaire en cours depuis le 25 février 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 25 février 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 25 février 2026 · publié le 13 mars 2026 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 4 février 2026,désignant liquidateur Selarl Actis mandataires judiciaires en la personne de Me Stéphane-Alexis Martin 4 rue Antoine Dubois 75006 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC-POLE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, service des référés

    Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/56479

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5

    Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/04062

    Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC-POLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC-POLE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-02-25 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 4 février 2026,désignant liquidateur Selarl Actis mandataires judiciaires en la personne de Me Stéphane-Alexis Martin 4 rue Antoine Dubois 75006 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Neyret, Georges ; Gérant partant : Guynot De Boismenu, Olivier ; nomination du Gérant : Leclerc, Gary ; nomination du Gérant : Pascual, Emmanuel

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1997

Marques déposées par ARC-POLE

ARC-POLE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ARC/PôLE

    N° 4639252 · Déposée le 15 avril 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 42 · valable jusqu’au 15 avril 2030

  • ARC / POLE

    N° 3334473 · Déposée le 12 janvier 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 12 janvier 2015

  • A ARCHIPOLE

    N° 3091802 · Déposée le 21 mars 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 21 mars 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de ARC-POLE

1 marché public a été notifié à ARC-POLE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 258 k€.

  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D ENVIRON 25 LOGEMENTS LOCATIFS 90-92 BD ARISTIDE BRIAND A MONTREUIL

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT EST ENSEMBLE HABITAT (OPH EST ENSEMBLE HABITAT) · notifié le 08 août 2019 · Procédure avec négociation · 4 ans

    258 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARC-POLE

Quel est le numéro SIREN de ARC-POLE ?

Le numéro SIREN de ARC-POLE est 411 855 836. Le SIRET de son siège social est 411 855 836 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47411855836.

Qui dirige ARC-POLE ?

ARC-POLE est dirigée par EMMANUEL Pascual, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de ARC-POLE ?

ARC-POLE a déclaré un chiffre d'affaires de 554 k€ sur l'exercice 2020, clos le 31 décembre 2020. Le résultat net de l'exercice est de 55,6 k€.

Où se situe le siège social de ARC-POLE ?

Le siège social de ARC-POLE est situé 132 rue du Chevaleret, 75013 Paris.

ARC-POLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC-POLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC-POLE est-elle en procédure collective ?

Oui. ARC-POLE fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 25 février 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.