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ARC SEJOUR

Active
Siren380 248 625SARL73700 BOURG-SAINT-MAURICECréée le 14 décembre 1990

6831Z · Agences immobilières

Documents

ARC SEJOUR est une SARL immatriculée le 14 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 248 625. Son siège social est situé Les Charmettes Arc 1600, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de ARC SEJOUR

Dénomination
ARC SEJOUR
SIREN
380 248 625
SIRET (siège)
380 248 625 00036
N° TVA intracommunautaire
FR85380248625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 248 625
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
14 décembre 1990
Siège social
LES CHARMETTES ARC 1600, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARC SEJOUR

Agences immobilières

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Finances de ARC SEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARC SEJOUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARC SEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif

    380 248 625 00036 · ouvert le 21 décembre 1995 · NAF 6831Z

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICEFermé

    380 248 625 00028 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 703A

Documents juridiques de ARC SEJOUR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1994

  • Acte

Conformité de ARC SEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC SEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC SEJOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC SEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC SEJOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 1990

Questions fréquentes sur ARC SEJOUR

Quel est le numéro SIREN de ARC SEJOUR ?

Le numéro SIREN de ARC SEJOUR est 380 248 625. Le SIRET de son siège social est 380 248 625 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85380248625.

Où se situe le siège social de ARC SEJOUR ?

Le siège social de ARC SEJOUR est situé Les Charmettes Arc 1600, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

ARC SEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC SEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC SEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC SEJOUR.