ARC TOITURE
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
- Capital social
- 7,5 k€
ARC TOITURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2003, identifiée par le SIREN 445 187 305. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Renardieres, 21560 Arc-sur-Tille. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B). GERARD MORISOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARC TOITURE
INSEE- Dénomination
- ARC TOITURE
- SIREN
- 445 187 305
- SIRET (siège)
- 445 187 305 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64445187305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 187 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 14 mars 2003
- Siège social
- 12 RUE DES RENARDIERES, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARC TOITURE
POSE DE PLANCHES DE RIVES OU FRISETTES EN RESINE ET FIBRE DE VERRE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ARC TOITURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARC TOITURE
INSEEÉtablissements de ARC TOITURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
445 187 305 00013 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 4391B
Documents juridiques de ARC TOITURE
INPIConformité de ARC TOITURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC TOITURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARC TOITURE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 juillet 2022 · N° 21/04340
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARC TOITURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARC TOITURE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- création
Date d'effet : 14 mars 2003
Questions fréquentes sur ARC TOITURE
Quel est le numéro SIREN de ARC TOITURE ?
Le numéro SIREN de ARC TOITURE est 445 187 305. Le SIRET de son siège social est 445 187 305 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64445187305.
Qui dirige ARC TOITURE ?
ARC TOITURE est dirigée par GERARD MORISOT, gérant.
Où se situe le siège social de ARC TOITURE ?
Le siège social de ARC TOITURE est situé 12 rue des Renardieres, 21560 Arc-sur-Tille.
ARC TOITURE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARC TOITURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARC TOITURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC TOITURE.
Entreprises similaires
Même activité (travaux de couverture par éléments), en France
- BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE06410 BiotCA 6,6 M€
- COANUS COUVERTURE88150 IgneyCA 31,6 M€
- BATTAIS CENTRE41000 BloisCA −10,7 k€
- BEAUFILS COUVERTURE - CHARPENTE42000 Saint-EtienneCA 10,4 M€
- SARL GAUGRY D.P.36150 Liniez
- COUVERTURE ETANCHEITE MODERNE DU NORD62280 Saint-Martin-BoulogneCA 1,1 M€
- GENTY COUVERTURE INDUSTRIELLE BARDAGE ETANCHEITE62223 Saint-Laurent-BlangyCA 14,3 M€
- ARNAUD CHAMLEY67960 Entzheim
- COUVERTURE PIMONT50680 Cerisy-la-Foret
- A C P F ACHIN COUVERTURE PLOMBERIE FUMISTERIE94470 Boissy-Saint-LegerCA 10,5 M€
Entreprises travaux de couverture par éléments
Toutes les entreprises avec le code NAF 4391B
Entreprises à Arc-sur-Tille
Toutes les entreprises à Arc-sur-Tille
Exportez toutes les entreprises « Travaux de couverture par éléments » de la Côte-d'Or en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
