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ARC TOITURE

Active
Siren445 187 305SARL21560 ARC-SUR-TILLECréée le 14 mars 2003

4391B · Travaux de couverture par éléments

Documents
Capital social
7,5 k€

ARC TOITURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2003, identifiée par le SIREN 445 187 305. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Renardieres, 21560 Arc-sur-Tille. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B). GERARD MORISOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARC TOITURE

Dénomination
ARC TOITURE
SIREN
445 187 305
SIRET (siège)
445 187 305 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64445187305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 187 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
14 mars 2003
Siège social
12 RUE DES RENARDIERES, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARC TOITURE

POSE DE PLANCHES DE RIVES OU FRISETTES EN RESINE ET FIBRE DE VERRE

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Finances de ARC TOITURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARC TOITURE

GM

GERARD MORISOT

Gérant

Depuis la création (14 mars 2003) · 23 ans

Établissements de ARC TOITURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    445 187 305 00013 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 4391B

Documents juridiques de ARC TOITURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2003

  • Acte

Conformité de ARC TOITURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC TOITURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARC TOITURE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC TOITURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC TOITURE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2003

Questions fréquentes sur ARC TOITURE

Quel est le numéro SIREN de ARC TOITURE ?

Le numéro SIREN de ARC TOITURE est 445 187 305. Le SIRET de son siège social est 445 187 305 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64445187305.

Qui dirige ARC TOITURE ?

ARC TOITURE est dirigée par GERARD MORISOT, gérant.

Où se situe le siège social de ARC TOITURE ?

Le siège social de ARC TOITURE est situé 12 rue des Renardieres, 21560 Arc-sur-Tille.

ARC TOITURE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC TOITURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC TOITURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC TOITURE.