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ARCA BAT

Active
Siren838 399 632SAS77680 ROISSY-EN-BRIECréée le 27 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 399 632, ARCA BAT est une SAS créée le 27 mars 2018. Elle est domiciliée 25 rue des Chataigniers, 77680 Roissy-en-Brie. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. JENNIFER PRUVOST exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCA BAT

Dénomination
ARCA BAT
SIREN
838 399 632
SIRET (siège)
838 399 632 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63838399632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 399 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
27 mars 2018
Siège social
25 RUE DES CHATAIGNIERS, 77680, ROISSY-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de ARCA BAT

aménagement de combles, isolation, plâtrerie

Finances de ARCA BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCA BAT

JP

JENNIFER PRUVOST

Président de SAS

Depuis la création (27 mars 2018) · 8 ans

Établissements de ARCA BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77680 ROISSY-EN-BRIESiègeActif

    838 399 632 00010 · ouvert le 23 avril 2018 · NAF 4332A

Documents juridiques de ARCA BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de ARCA BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCA BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCA BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCA BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2018

Questions fréquentes sur ARCA BAT

Quel est le numéro SIREN de ARCA BAT ?

Le numéro SIREN de ARCA BAT est 838 399 632. Le SIRET de son siège social est 838 399 632 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63838399632.

Qui dirige ARCA BAT ?

ARCA BAT est dirigée par JENNIFER PRUVOST, président de sas.

Où se situe le siège social de ARCA BAT ?

Le siège social de ARCA BAT est situé 25 rue des Chataigniers, 77680 Roissy-en-Brie.

ARCA BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCA BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCA BAT.

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