ARCA INGENIERIE
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 5,0 k€
ARCA INGENIERIE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 068 047. Le siège social de l'entreprise se trouve 196 rue Georges Charpak Technosite Altea, 74100 Juvigny. ARCA INGENIERIE relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). JOHAN CANOVA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARCA INGENIERIE
INSEE- Dénomination
- ARCA INGENIERIE
- SIREN
- 903 068 047
- SIRET (siège)
- 903 068 047 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR70903068047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 068 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 13 septembre 2021
- Siège social
- 196 RUE GEORGES CHARPAK TECHNOSITE ALTEA, 74100, JUVIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARCA INGENIERIE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARCA INGENIERIE
L'ingénierie, les études techniques, sous toutes leurs formes, et notamment dans les domaines liés aux structures bois charpentes.
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Finances de ARCA INGENIERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCA INGENIERIE
INSEEÉtablissements de ARCA INGENIERIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74100 JUVIGNYSiègeActif
903 068 047 00021 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 7112B
- 74100 JUVIGNYFermé
903 068 047 00013 · ouvert le 31 août 2021 · NAF 7112B
Documents juridiques de ARCA INGENIERIE
INPIConformité de ARCA INGENIERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCA INGENIERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCA INGENIERIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCA INGENIERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARCA INGENIERIE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-31
- création
Date d'effet : 13 septembre 2021
Accords collectifs de ARCA INGENIERIE
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de ARCA INGENIERIE a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.
- Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travailAccord
Signé le 15 juillet 2025 · en vigueur à partir du 01 septembre 2025 · dépôt n° T07425062668
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Autre, précisez
- Droit à la déconnexion et outils numériques
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur ARCA INGENIERIE
Quel est le numéro SIREN de ARCA INGENIERIE ?
Le numéro SIREN de ARCA INGENIERIE est 903 068 047. Le SIRET de son siège social est 903 068 047 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70903068047.
Qui dirige ARCA INGENIERIE ?
ARCA INGENIERIE est dirigée par JOHAN CANOVA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARCA INGENIERIE ?
Le siège social de ARCA INGENIERIE est situé 196 rue Georges Charpak Technosite Altea, 74100 Juvigny.
ARCA INGENIERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCA INGENIERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCA INGENIERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCA INGENIERIE.
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