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ARCA MODE

Active
Siren419 207 642SARL93260 LES LILASCréée le 02 juin 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCA MODE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 1998, identifiée par le SIREN 419 207 642. Elle est domiciliée 25 rue des Bruyeres, 93260 Les Lilas. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARCA MODE

Dénomination
ARCA MODE
SIREN
419 207 642
SIRET (siège)
419 207 642 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90419207642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 207 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
02 juin 1998
Siège social
25 RUE DES BRUYERES, 93260, LES LILAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCA MODE

Fabrication de vêtements de dessus

Finances de ARCA MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCA MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCA MODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93260 LES LILASSiègeActif

    419 207 642 00010 · ouvert le 02 juin 1998 · NAF 1413Z

Documents juridiques de ARCA MODE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de ARCA MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCA MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCA MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCA MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCA MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCA MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCA MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1998

Questions fréquentes sur ARCA MODE

Quel est le numéro SIREN de ARCA MODE ?

Le numéro SIREN de ARCA MODE est 419 207 642. Le SIRET de son siège social est 419 207 642 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90419207642.

Où se situe le siège social de ARCA MODE ?

Le siège social de ARCA MODE est situé 25 rue des Bruyeres, 93260 Les Lilas.

ARCA MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCA MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCA MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCA MODE.

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