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ARCABAS

Active
Siren514 351 477SAS38380 Saint-Pierre-de-ChartreuseCréée le 19 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,2 k€
Effectif
Non publié

ARCABAS est une SAS immatriculée le 19 août 2009 sous le numéro SIREN 514 351 477. Elle est domiciliée 915 CHE du Grand Logis, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE PIROT, président de sas.

Fiche d'identité de ARCABAS

Dénomination
ARCABAS
SIREN
514 351 477
SIRET (siège)
514 351 477 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74514351477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 351 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
40 181,36 €
Code NAF / APE
9003A
Date de création
19 août 2009
Siège social
915 CHE du Grand Logis, 38380, Saint-Pierre-de-Chartreuse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCABAS

Production d'œuvres d'art par les artistes associés, le négoce d'œuvre d'art, la conservation, la promotion et la mise en valeur de la collection d'ARCABAS ou de tout autre artiste, la location d'oeuvre d'art. L'édition de multiples et d'estampes, l'organisation d'évènements autour d'œuvres d'art.

Finances de ARCABAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCABAS

IP

ISABELLE PIROT

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

DP

devient directeur gé PIROT

PIROT Jean-Etienne Hugues nom d'usage · de décembre 2020 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCABAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38380 Saint-Pierre-de-ChartreuseSiègeActif

    514 351 477 00013 · ouvert le 28 juillet 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de ARCABAS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 19 août 2009

  • Acte

Dépôt du 19 août 2009

  • Acte

Comptes annuels de ARCABAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCABAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCABAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCABAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCABAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCABAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCABAS

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    PIROT Jean-Etienne Hugues nom d'usage : PIROT n'est plus directeur général

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    PIROT Jean-Etienne Hugues nom d'usage : PIROT devient directeur général

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BARRUCAND Jacqueline nom d'usage : PIROT n'est plus président. PIROT Isabelle Catherine nom d'usage : FREMONT devient président

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BARRUCAND Jacqueline nom d'usage : PIROT n'est plus gérant. BARRUCAND Jacqueline nom d'usage : PIROT devient président.

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-28

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2009

Questions fréquentes sur ARCABAS

Quel est le numéro SIREN de ARCABAS ?

Le numéro SIREN de ARCABAS est 514 351 477. Le SIRET de son siège social est 514 351 477 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74514351477.

Qui dirige ARCABAS ?

ARCABAS est dirigée par ISABELLE PIROT, président de sas.

Où se situe le siège social de ARCABAS ?

Le siège social de ARCABAS est situé 915 CHE du Grand Logis, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse.

ARCABAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCABAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCABAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCABAS.

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