ARCADE DEVELOPPEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 839 293, ARCADE DEVELOPPEMENT est une SA créée le 15 janvier 1996. Elle est domiciliée 139 rue Vendome, 69006 Lyon 6eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de ARCADE DEVELOPPEMENT
INSEE- Dénomination
- ARCADE DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 403 839 293
- SIRET (siège)
- 403 839 293 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR16403839293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 839 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 15 janvier 1996
- Siège social
- 139 RUE VENDOME, 69006, LYON 6EME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ARCADE DEVELOPPEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCADE DEVELOPPEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARCADE DEVELOPPEMENT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69006 LYON 6EMESiègeFermé
403 839 293 00012 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 741J
- 73220 AITONFermé
403 839 293 00020 · ouvert le 25 mai 1996 · NAF 741J
Documents juridiques de ARCADE DEVELOPPEMENT
INPIComptes annuels de ARCADE DEVELOPPEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCADE DEVELOPPEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCADE DEVELOPPEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCADE DEVELOPPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCADE DEVELOPPEMENT. Elle date de 2013. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 20 juin 2013 · N° 12/01382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCADE DEVELOPPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCADE DEVELOPPEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1996
Marques déposées par ARCADE DEVELOPPEMENT
INPIARCADE DEVELOPPEMENT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 96635642 · Déposée le 18 juillet 1996 · Marque figurative
Classes 9, 37, 42 · expirée le 18 juillet 2006
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 96635641 · Déposée le 18 juillet 1996 · Marque figurative
Classes 9, 37, 42 · expirée le 18 juillet 2006
- Marque expiréeAROL
N° 96619152 · Déposée le 28 mars 1996 · Marque verbale
Classes 9, 37, 42 · expirée le 28 mars 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARCADE DEVELOPPEMENT
Quel est le numéro SIREN de ARCADE DEVELOPPEMENT ?
Le numéro SIREN de ARCADE DEVELOPPEMENT est 403 839 293. Le SIRET de son siège social est 403 839 293 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16403839293.
Où se situe le siège social de ARCADE DEVELOPPEMENT ?
Le siège social de ARCADE DEVELOPPEMENT est situé 139 rue Vendome, 69006 Lyon 6eme.
ARCADE DEVELOPPEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCADE DEVELOPPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCADE DEVELOPPEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCADE DEVELOPPEMENT.
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