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ARCALE SPRL

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Siren753 323 955Société étrangère B-7080 FRAMERIESCréée le 07 août 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCALE SPRL est une société étrangère immatriculée le 7 août 2012 sous le numéro SIREN 753 323 955. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Alfred Defuisseaux 101, B-7080 Frameries. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de ARCALE SPRL

Dénomination
ARCALE SPRL
SIREN
753 323 955
SIRET (siège)
753 323 955 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14753323955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 323 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4391B
Date de création
07 août 2012
Siège social
RUE ALFRED DEFUISSEAUX 101, B-7080 FRAMERIES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARCALE SPRL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCALE SPRL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCALE SPRL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • B-7080 FRAMERIESSiègeFermé

    753 323 955 00017 · ouvert le 07 août 2012 · NAF 4391B

Documents juridiques de ARCALE SPRL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARCALE SPRL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCALE SPRL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCALE SPRL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCALE SPRL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCALE SPRL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCALE SPRL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCALE SPRL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2012

Questions fréquentes sur ARCALE SPRL

Quel est le numéro SIREN de ARCALE SPRL ?

Le numéro SIREN de ARCALE SPRL est 753 323 955. Le SIRET de son siège social est 753 323 955 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14753323955.

Où se situe le siège social de ARCALE SPRL ?

Le siège social de ARCALE SPRL est situé rue Alfred Defuisseaux 101, B-7080 Frameries.

ARCALE SPRL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCALE SPRL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCALE SPRL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCALE SPRL.

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