ARCAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 179 193, ARCAM est une SARL créée le 4 octobre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 161 rue de Courcelles, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7120B comme activité principale. Elle est dirigée par ARLETTE MEYLAN, gérant.
Fiche d'identité de ARCAM
INSEE- Dénomination
- ARCAM
- SIREN
- 348 179 193
- SIRET (siège)
- 348 179 193 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR75348179193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 179 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 7120B
- Date de création
- 04 octobre 1988
- Siège social
- 161 RUE DE COURCELLES, 75017, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCAM
ASSISTANCE DE RECHERCHE CLINIQUE
Finances de ARCAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCAM
INSEEÉtablissements de ARCAM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
348 179 193 00035 · ouvert le 10 septembre 1988 · NAF 7120B
- 75017 PARISFermé
348 179 193 00027 · ouvert le 27 juillet 1989 · NAF 743B
Documents juridiques de ARCAM
INPIComptes annuels de ARCAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCAM. Elles s'échelonnent de 1995 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mars 1999 · N° 97-14.716
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 novembre 1995 · N° 95-60.783
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1988
Marques déposées par ARCAM
INPIARCAM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARCAM
N° 97663385 · Déposée le 12 février 1997 · Marque semi-figurative
Classe 42 · expirée le 12 février 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARCAM
Quel est le numéro SIREN de ARCAM ?
Le numéro SIREN de ARCAM est 348 179 193. Le SIRET de son siège social est 348 179 193 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75348179193.
Qui dirige ARCAM ?
ARCAM est dirigée par ARLETTE MEYLAN, gérant.
Où se situe le siège social de ARCAM ?
Le siège social de ARCAM est situé 161 rue de Courcelles, 75017 Paris.
ARCAM est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCAM.
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