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ARCASSE

Active
Siren791 705 825SARL59420 MOUVAUXCréée le 11 mars 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 705 825, ARCASSE est une SARL créée le 11 mars 2013. Son siège social est situé 1 T rue de Lille Appartement 22, 59420 Mouvaux. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. PASCAL SEGARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCASSE

Dénomination
ARCASSE
SIREN
791 705 825
SIRET (siège)
791 705 825 00036
N° TVA intracommunautaire
FR28791705825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 705 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6202A
Date de création
11 mars 2013
Siège social
1 T RUE DE LILLE APPARTEMENT 22, 59420, MOUVAUX
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARCASSE

Objet social de ARCASSE

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de ARCASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCASSE

PS

PASCAL SEGARD

Gérant

Depuis la création (11 mars 2013) · 13 ans

Établissements de ARCASSE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59420 MOUVAUXSiègeActif

    791 705 825 00036 · ouvert le 14 octobre 2023 · NAF 6202A

  • 59420 MOUVAUXFermé

    791 705 825 00010 · ouvert le 11 mars 2013 · NAF 6202A

  • 59910 BONDUESFermé

    791 705 825 00028 · ouvert le 26 août 2014 · NAF 6202A

Documents juridiques de ARCASSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de ARCASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCASSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCASSE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2013

Questions fréquentes sur ARCASSE

Quel est le numéro SIREN de ARCASSE ?

Le numéro SIREN de ARCASSE est 791 705 825. Le SIRET de son siège social est 791 705 825 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28791705825.

Qui dirige ARCASSE ?

ARCASSE est dirigée par PASCAL SEGARD, gérant.

Où se situe le siège social de ARCASSE ?

Le siège social de ARCASSE est situé 1 T rue de Lille Appartement 22, 59420 Mouvaux.

ARCASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCASSE.