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ARCATURES

Active
Siren510 466 196SARL06110 Le CannetCréée le 16 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 510 466 196, ARCATURES est une SARL créée le 16 février 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 AV du Mont Joli Le Monte Cristo, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4673A. La direction est assurée par GILLES RENAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARCATURES

Dénomination
ARCATURES
SIREN
510 466 196
SIRET (siège)
510 466 196 00035
N° TVA intracommunautaire
FR42510466196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 466 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4673A
Date de création
16 février 2009
Siège social
32 AV du Mont Joli Le Monte Cristo, 06110, Le Cannet
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARCATURES

Développement, ingénierie, manufacture et vente de bateaux, de carènes et de systèmes propulsifs marins.

Finances de ARCATURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCATURES

GR

GILLES RENAUD

Gérant

Depuis la création (16 février 2009) · 17 ans

Établissements de ARCATURES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06110 Le CannetSiègeActif

    510 466 196 00035 · ouvert le 18 décembre 2025 · NAF 7112B

  • 69270 FONTAINES SUR SAONEFermé

    510 466 196 00019 · ouvert le 15 mars 2009 · NAF 4673A

  • 69730 GENAYFermé

    510 466 196 00027 · ouvert le 15 mars 2009 · NAF 4673A

Documents juridiques de ARCATURES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 14 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 avril 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 08 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 février 2009

  • Acte

Comptes annuels de ARCATURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCATURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCATURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCATURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCATURES. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCATURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCATURES

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2009

Questions fréquentes sur ARCATURES

Quel est le numéro SIREN de ARCATURES ?

Le numéro SIREN de ARCATURES est 510 466 196. Le SIRET de son siège social est 510 466 196 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42510466196.

Qui dirige ARCATURES ?

ARCATURES est dirigée par GILLES RENAUD, gérant.

Où se situe le siège social de ARCATURES ?

Le siège social de ARCATURES est situé 32 AV du Mont Joli Le Monte Cristo, 06110 Le Cannet.

ARCATURES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCATURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCATURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCATURES.

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