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ARCBAT

Active
Siren807 858 840SCI83140 Six-Fours-les-PlagesCréée le 19 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 807 858 840, ARCBAT est une SCI créée le 19 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 554 CHE des Négadoux ZAC de la Millonne, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER WILLEM en qualité de autre.

Fiche d'identité de ARCBAT

Dénomination
ARCBAT
SIREN
807 858 840
SIRET (siège)
807 858 840 00026
N° TVA intracommunautaire
FR07807858840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 858 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2014
Siège social
554 CHE des Négadoux ZAC de la Millonne, 83140, Six-Fours-les-Plages
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCBAT

L'acquisition, la construction, l'administration, l'exploitation et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, de toute nature dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de ARCBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCBAT

OW

OLIVIER WILLEM

Autre

Depuis la création (19 novembre 2014) · 11 ans

Établissements de ARCBAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 Six-Fours-les-PlagesSiègeActif

    807 858 840 00026 · ouvert le 02 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 83140 Six-Fours-les-PlagesFermé

    807 858 840 00018 · ouvert le 12 novembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARCBAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de ARCBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCBAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-11-12

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2014

Questions fréquentes sur ARCBAT

Quel est le numéro SIREN de ARCBAT ?

Le numéro SIREN de ARCBAT est 807 858 840. Le SIRET de son siège social est 807 858 840 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07807858840.

Qui dirige ARCBAT ?

ARCBAT est dirigée par OLIVIER WILLEM, autre.

Où se situe le siège social de ARCBAT ?

Le siège social de ARCBAT est situé 554 CHE des Négadoux ZAC de la Millonne, 83140 Six-Fours-les-Plages.

ARCBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCBAT.

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