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ARCELIN MICHEL

Active
Siren441 572 484Entrepreneur individuel39380 MONT-SOUS-VAUDREYCréée le 01 mars 2002

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Autre procédure collective - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ARCELIN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2002 sous le numéro SIREN 441 572 484. Elle est domiciliée 4 rue de la Gare, 39380 Mont-sous-Vaudrey. Elle exerce une activité de réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).

Fiche d'identité de ARCELIN MICHEL

Dénomination
ARCELIN MICHEL
SIREN
441 572 484
SIRET (siège)
441 572 484 00026
N° TVA intracommunautaire
FR07441572484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 572 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
01 mars 2002
Siège social
4 RUE DE LA GARE, 39380, MONT-SOUS-VAUDREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCELIN MICHEL

Petits travaux de bricolage, nettoyage extérieur, travaux paysagers.

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Établissements de ARCELIN MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39380 MONT-SOUS-VAUDREYSiègeActif

    441 572 484 00026 · ouvert le 03 août 2020 · NAF 9529Z

  • 39100 DOLEFermé

    441 572 484 00018 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 930N

Conformité de ARCELIN MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARCELIN MICHEL.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 09 mars 2008 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt du projet de répartition

Jugement du 31 juillet 2008 · publié le 09 mars 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DOLE

Avis de dépôt de projet de répartition. Tout intéressé peut en prendre connaissance au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Dole, et peut contester le projet de répartition devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publicité, conformément aux articles L. 644-4 et R 644-2 du Code de Commerce

Aucune mention de ARCELIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARCELIN MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-03

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DOLE

    Dépôt du projet de répartition · Jugement du 31 juillet 2008 · Avis de dépôt de projet de répartition. Tout intéressé peut en prendre connaissance au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Dole, et peut contester le projet de répartition devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publicité, conformément aux articles L. 644-4 et R 644-2 du Code de Commerce

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur ARCELIN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ARCELIN MICHEL ?

Le numéro SIREN de ARCELIN MICHEL est 441 572 484. Le SIRET de son siège social est 441 572 484 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07441572484.

Où se situe le siège social de ARCELIN MICHEL ?

Le siège social de ARCELIN MICHEL est situé 4 rue de la Gare, 39380 Mont-sous-Vaudrey.

ARCELIN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCELIN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCELIN MICHEL est-elle en procédure collective ?

ARCELIN MICHEL a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 9 mars 2008 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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