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ARCELLA DAMIEN

Active
Siren483 544 060Entrepreneur individuel31240 L'UNIONCréée le 05 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 544 060, ARCELLA DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE DES MONTS DES BOIS NOIRS 16 Rue des Monts des Bois Noirs, 31240 L'Union. Son activité principale relève du code NAF 4641Z.

Fiche d'identité de ARCELLA DAMIEN

Dénomination
ARCELLA DAMIEN
SIREN
483 544 060
SIRET (siège)
483 544 060 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05483544060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 544 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4641Z
Date de création
05 juillet 2005
Siège social
16 RUE DES MONTS DES BOIS NOIRS 16 Rue des Monts des Bois Noirs, 31240, L'UNION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCELLA DAMIEN

Achat vente de produits textiles.

Finances de ARCELLA DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCELLA DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCELLA DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31240 L'UNIONSiègeActif

    483 544 060 00013 · ouvert le 19 juillet 2016 · NAF 4641Z

Documents juridiques de ARCELLA DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARCELLA DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCELLA DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCELLA DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCELLA DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARCELLA DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCELLA DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-19

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2005

Questions fréquentes sur ARCELLA DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de ARCELLA DAMIEN ?

Le numéro SIREN de ARCELLA DAMIEN est 483 544 060. Le SIRET de son siège social est 483 544 060 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05483544060.

Où se situe le siège social de ARCELLA DAMIEN ?

Le siège social de ARCELLA DAMIEN est situé 16 RUE DES MONTS DES BOIS NOIRS 16 Rue des Monts des Bois Noirs, 31240 L'Union.

ARCELLA DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCELLA DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCELLA DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCELLA DAMIEN.

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