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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

ARCELYS est une SNC immatriculée le 30 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 523 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 546 av des Amaranches zone Ecotec, 74460 Marnaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z. PMS BECUS METROLOGIE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCELYS

Dénomination
ARCELYS
SIREN
492 523 345
SIRET (siège)
492 523 345 00022
N° TVA intracommunautaire
FR87492523345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 523 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 août 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
30 novembre 2006
Siège social
546 AV DES AMARANCHES ZONE ECOTEC, 74460, MARNAZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCELYS

La location par tous moyens de tous matériels et équipements, la fourniture de toutes prestations de services dans les domaines logistique, administratif, informatique, technique et commercial ; l'acquisition ou la prise de participation ou d'intérêts, de quelque manière que ce soit, dans toutes entreprises et sociétés commerciales, industrielles et financières, mobilières et immobilières, françaises ou étrangères, quel qu'en soit l'objet, et la gestion de ces participations ; la gestion de la trésorerie de toutes entreprises membres du groupe auquel appartient la société ; l'acquisition, la construction et la rénovation en sous-traitance, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, soit à usage d'habitation, soit à usage commercial, soit encore à titre professionnel, dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échanges, apports ou autrement ; et plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, économiques ou juridiques, financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à cet objet ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.

Finances de ARCELYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCELYS

P

PMS BECUS METROLOGIE

Autre

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2021

K

KORTE SA

Autre

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCELYS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74460 MARNAZSiègeActif

    492 523 345 00022 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 8299Z

  • 74460 MARNAZFermé

    492 523 345 00014 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 8299Z

Documents juridiques de ARCELYS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de ARCELYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCELYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCELYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCELYS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPEP Civil

    Décision du 26 février 2026 · N° 24/02818

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCELYS

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BOUVERAT Gilles nom d'usage : BOUVERAT n'est plus Administrateur. BOUVERAT Franck David nom d'usage : BOUVERAT n'est plus contrôleur des comptes. BOUVERAT Jean-Marc nom d'usage : BOUVERAT n'est plus contrôleur gestion. Société de droit étranger KORTE SA devient gérant. Société de droit étranger KORTE SA devient Associé en nom. Sté par actions simplifiée PMS BECUS METROLOGIE devient Associé en nom

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    BCF, conseil, contrôleur des comptes est partant ; GRIERE BOUVERAT (Martine) est nommé contrôleur des comptes.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2006

Questions fréquentes sur ARCELYS

Quel est le numéro SIREN de ARCELYS ?

Le numéro SIREN de ARCELYS est 492 523 345. Le SIRET de son siège social est 492 523 345 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87492523345.

Qui dirige ARCELYS ?

ARCELYS est dirigée par PMS BECUS METROLOGIE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCELYS ?

Le siège social de ARCELYS est situé 546 av des Amaranches zone Ecotec, 74460 Marnaz.

ARCELYS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCELYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCELYS.