ARCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 875 560, ARCES est une SCI créée le 12 décembre 2017. Elle est domiciliée 15 RUE du General de Gaulle, 68560 Hirsingue. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CEDRIC LEBAS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARCES
INSEE- Dénomination
- ARCES
- SIREN
- 833 875 560
- SIRET (siège)
- 833 875 560 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR87833875560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 875 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 décembre 2017
- Siège social
- 15 RUE du General de Gaulle, 68560, Hirsingue
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCES
Acquisition,location de tous biens et droits immobiliers
Finances de ARCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
gérant, associé indéfiniment responsable · de décembre 2017 à février 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARCES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68560 HirsingueSiègeActif
833 875 560 00025 · ouvert le 04 novembre 2025 · NAF 6820B
- 57910 HAMBACHFermé
833 875 560 00017 · ouvert le 08 novembre 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de ARCES
INPIComptes annuels de ARCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Cab. 1
Décision du 18 août 2026 · N° 23/01220
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 11 mai 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 mai 2025 · N° 2025F00420
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 novembre 1993 · N° 91-17.253
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1990 · N° 88-44.097
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Immatriculée le 2026-01-26 · Début d'activité : 2025-11-04
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-08
- création
Date d'effet : 12 décembre 2017
Questions fréquentes sur ARCES
Quel est le numéro SIREN de ARCES ?
Le numéro SIREN de ARCES est 833 875 560. Le SIRET de son siège social est 833 875 560 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87833875560.
Qui dirige ARCES ?
ARCES est dirigée par CEDRIC LEBAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARCES ?
Le siège social de ARCES est situé 15 RUE du General de Gaulle, 68560 Hirsingue.
ARCES est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCES.
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