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ARCES BTP

Active
Siren821 315 074SAS76210 BOLBECCréée le 04 juillet 2016
Chiffre d'affaires 2019
557 k€−0,8 %
Résultat net 2019
21,9 k€+270,9 %
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

ARCES BTP est une SAS immatriculée le 4 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 315 074. Le siège social de l'entreprise se trouve 476 Beauchene, 76210 Bolbec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120B. En 2019, son chiffre d'affaires s'est élevé à 557 k€ pour un résultat net de 21,9 k€. PATRICK LEROUX exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCES BTP

Dénomination
ARCES BTP
SIREN
821 315 074
SIRET (siège)
821 315 074 00038
N° TVA intracommunautaire
FR25821315074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Le Havre 821 315 074
Greffe
Le Havre
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4120B
Date de création
04 juillet 2016
Siège social
476 BEAUCHENE, 76210, BOLBEC
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARCES BTP

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARCES BTP

- Travaux de maçonnerie générale, de rénovation et de construction d'ouvrages de batiments ou de génie civil, tel que réalisation de gros oeuvre, de bâtiments et de structures d'ouvrage de génie civil et d'ouvrage d'art, travaux de préparation des sites, travaux de démolition et de terrassement, de sondage, et travaux de couverture des bâtiments,- Renforcement de structure,- Ravalements et enduits,- Carrelages, faïences, revêtements de sols et murs, chapes,- Pose de menuiseries,- Plâtrerie, cloisons,- Travaux d'installations de systèmes de récupération d'eau pluviale.

Finances de ARCES BTP

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2019557 k€−0,8 %21,9 k€59,8 k€26,8 k€47,1 k€218 k€141 k€-
2018561 k€+264,0 %5,9 k€21,5 k€7,5 k€25,3 k€200 k€99,0 k€-
2017154 k€-11,4 k€21,0 k€13,8 k€19,4 k€96,6 k€32,1 k€1

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2019 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 06 décembre 2019

Ratios 2019

Marge EBE
10,7 %
Résultat courant / CA
4,6 %
Autonomie financière
21,6 %
Taux d’endettement
135,8 %
Ratio de liquidité
192,8 %
CAF / CA
9,9 %
Crédit clients
112 j
Crédit fournisseurs
31 j
Rotation des stocks
9 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Installations techniques, matériel et outillage5 116 €-
Autres immobilisations corporelles4 590 €-
Autres participations837 €-
Autres immobilisations financières1 182 €-
TOTAL Actif immobilisé11 725 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements6 500 €-
En-cours de production de biens7 899 €-
Clients et comptes rattachés173 959 €-
Autres créances7 903 €-
Valeurs mobilières de placement5 000 €-
Disponibilités5 254 €-
TOTAL Actif circulant206 517 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif218 242 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves16 466 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE21 859 €-
TOTAL Capitaux propres47 125 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit10 335 €-
Emprunts et dettes financières divers53 638 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 177 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés36 033 €-
Dettes fiscales et sociales60 931 €-
TOTAL Dettes171 116 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif218 242 €-
Code EG155 322 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - services556 576 €-
Chiffre d'affaires net556 576 €-
Production stockée7 899 €-
Subventions d'exploitation209 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges1 151 €-
Autres produits591 €-
TOTAL Produits d'exploitation566 427 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements81 177 €-
Variation de stock (matières premières)−6 150 €-
Autres achats et charges externes285 403 €-
Impôts, taxes et versements assimilés3 078 €-
Salaires et traitements101 007 €-
Charges sociales40 389 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations8 766 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant25 821 €-
Autres charges97 €-
TOTAL Charges d'exploitation539 589 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION26 838 €-
Autres intérêts et produits assimilés80 €-
TOTAL Produits financiers80 €-
Intérêts et charges assimilées1 486 €-
TOTAL Charges financières1 486 €-
RÉSULTAT FINANCIER−1 406 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS25 432 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion45 €-
TOTAL Charges exceptionnelles45 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−45 €-
Impôts sur les bénéfices3 528 €-
TOTAL DES PRODUITS566 507 €-
TOTAL DES CHARGES544 648 €-
BÉNÉFICE OU PERTE21 859 €-
Code HP14 179 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Installations techniques, matériel et outillage6 233 €-
Autres immobilisations corporelles9 559 €-
Autres participations837 €-
Autres immobilisations financières1 182 €-
TOTAL Actif immobilisé17 812 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements350 €-
Clients et comptes rattachés127 428 €-
Autres créances19 728 €-
Valeurs mobilières de placement5 000 €-
Disponibilités29 840 €-
TOTAL Actif circulant182 346 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif200 157 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves10 574 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE5 893 €-
TOTAL Capitaux propres25 266 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit14 967 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 178 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés80 205 €-
Dettes fiscales et sociales40 700 €-
Autres dettes28 841 €-
TOTAL Dettes174 891 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif200 157 €-
Code EG164 555 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services561 219 €-
Chiffre d'affaires net561 219 €-
Production stockée−18 635 €-
Subventions d'exploitation1 367 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges1 448 €-
Autres produits152 €-
TOTAL Produits d'exploitation545 551 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements99 992 €-
Variation de stock (matières premières)510 €-
Autres achats et charges externes321 654 €-
Impôts, taxes et versements assimilés1 326 €-
Salaires et traitements77 908 €-
Charges sociales21 043 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations8 301 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant7 183 €-
Autres charges83 €-
TOTAL Charges d'exploitation538 002 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION7 549 €-
Autres intérêts et produits assimilés60 €-
TOTAL Produits financiers60 €-
Intérêts et charges assimilées1 228 €-
TOTAL Charges financières1 228 €-
RÉSULTAT FINANCIER−1 168 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS6 381 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion158 €-
TOTAL Charges exceptionnelles158 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−158 €-
Impôts sur les bénéfices330 €-
TOTAL DES PRODUITS545 611 €-
TOTAL DES CHARGES539 718 €-
BÉNÉFICE OU PERTE5 893 €-
Code HP14 154 €-
Code A11 448 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Installations techniques, matériel et outillage5 489 €-
Autres immobilisations corporelles15 104 €-
Autres participations2 €-
Autres immobilisations financières30 €-
TOTAL Actif immobilisé20 626 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements860 €-
En-cours de production de biens18 635 €-
Avances et acomptes versés sur commandes2 000 €-
Clients et comptes rattachés24 253 €-
Autres créances7 013 €-
Disponibilités23 170 €-
TOTAL Actif circulant75 930 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif96 556 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel8 000 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE11 374 €-
TOTAL Capitaux propres19 374 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit19 515 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés19 062 €-
Dettes fiscales et sociales14 012 €-
Autres dettes24 593 €-
TOTAL Dettes77 182 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif96 556 €-
Code EG77 182 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services154 171 €-
Chiffre d'affaires net154 171 €-
Production stockée18 635 €-
Subventions d'exploitation2 061 €-
Autres produits44 €-
TOTAL Produits d'exploitation174 911 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements35 064 €-
Variation de stock (matières premières)−860 €-
Autres achats et charges externes87 257 €-
Impôts, taxes et versements assimilés331 €-
Salaires et traitements21 863 €-
Charges sociales10 254 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 194 €-
Autres charges8 €-
TOTAL Charges d'exploitation161 110 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION13 801 €-
Autres intérêts et produits assimilés51 €-
TOTAL Produits financiers51 €-
Intérêts et charges assimilées633 €-
TOTAL Charges financières633 €-
RÉSULTAT FINANCIER−582 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS13 219 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion79 €-
TOTAL Charges exceptionnelles79 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−79 €-
Impôts sur les bénéfices1 766 €-
TOTAL DES PRODUITS174 962 €-
TOTAL DES CHARGES163 588 €-
BÉNÉFICE OU PERTE11 374 €-
Code HP4 752 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARCES BTP

PL

PATRICK LEROUX

Président de SAS

Depuis la création (04 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de ARCES BTP

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76210 BOLBECSiègeActif

    821 315 074 00038 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4120B

  • 76930 OCTEVILLE-SUR-MERFermé

    821 315 074 00012 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4120B

  • 76600 LE HAVREFermé

    821 315 074 00020 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 4120B

Documents juridiques de ARCES BTP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARCES BTP

ARCES BTP a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2019

Bilan complet

06 décembre 2019

Comptes annuels 2018

Bilan complet

07 janvier 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

23 novembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARCES BTP

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARCES BTP. Liquidation judiciaire en cours depuis le 16 mai 2025 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 16 mai 2025. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 16 mai 2025 · publié le 23 mai 2025 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2025, désignant liquidateur Maître Béatrice Pascual 6 rue Dupleix 76600 Le Havre. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCES BTP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCES BTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCES BTP

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-05-16 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2025, désignant liquidateur Maître Béatrice Pascual 6 rue Dupleix 76600 Le Havre. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-04 · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2016

Marchés publics de ARCES BTP

19 marchés publics ont été notifiés à ARCES BTP et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,8 M€.

  • Lot 2 : Maçonnerie

    MANCHE HABITAT · notifié le 06 mars 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 7 offres reçues

    19,9 k€Travaux
  • Plaquerie Isolation Planchers (interieur)

    COMMUNE DE BREAUTE (MAIRIE) · notifié le 13 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an

    66,2 k€Travaux
  • Réhabilitation d’une boulangerie et d’un logement LOT 7

    COMMUNE DE GATTEVILLE LE PHARE (MAIRIE) · notifié le 23 janvier 2024 · Procédure adaptée · 7 mois · 1 offre reçue

    31,6 k€Travaux
  • Réhabilitation d’une boulangerie et d’un logement LOT 4

    COMMUNE DE GATTEVILLE LE PHARE (MAIRIE) · notifié le 23 janvier 2024 · Procédure adaptée · 7 mois · 2 offres reçues

    5,1 k€Travaux
  • GROS OEUVRE - REHABILITATION DE 88 LOGEMENTS - RESIDENCE FLOREAL - RUE DES IRIS - LE HAVRE

    LOGEO SEINE (LOGEO SEINE ) · notifié le 28 décembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 18 mois · 2 offres reçues

    74,9 k€Travaux
  • BAYEUX - LISIEUX - réaménagement de deux agences INOLYA - relance du lot gros oeuvre - démolition

    INOLYA · notifié le 27 décembre 2023 · Procédure adaptée · 5 mois

    10,0 k€Travaux
  • Travaux de remplacement des menuiseries extérieures dans le Collège de la Baie de Somme à Saint-Valery-sur-Somme

    DEPARTEMENT DE LA SOMME · notifié le 07 décembre 2023 · 3 mois · 3 offres reçues

    63,5 k€Travaux
  • Réhabilitation d’un ancien commerce (boucherie-charcuterie) à Mézidon-Canon

    COMMUNE DE MEZIDON VALLEE D'AUGE (MAIRIE) · notifié le 22 novembre 2023 · Procédure adaptée · 1 an · 37 offres reçues

    592 k€Travaux
  • R�habilitation de 32 logements - R�sidence Maison Blanche/ Lot n� 07 : Menuiseries int�rieures

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 17 mai 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    30,4 k€Travaux
  • Cr�ation d’issues de secours dans les locaux du service technique d’Alc�ane/ Lot n� Lot 1 : Ouverture en fa�ade / Ma�onnerie / Menuiserie int�rieure

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 15 mars 2022 · Procédure adaptée · 4 mois

    16,7 k€Travaux
  • R�habilitation et r�sidentialisation de 148 logements - R�sidence Lamoignon - Lot 4.01 Portes des halls - Lot 4.02 Serrurerie - Lot 5 Platrerie et faux-plafond/ Lot n� 5 : Platrerie - Faux plafonds

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 08 février 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

    99,1 k€Travaux
  • R�habilitation de 30 logements collectifs - R�sidence Nagodi - Le Havre/ Lot n� 10 : Gros oeuvre - carrelage

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 21 décembre 2021 · Procédure adaptée · 8 mois

    117 k€Travaux
  • R�habilitation de 12 logements collectifs - R�sidence Albert Copieux - Le Havre/ Lot n� 1 : Ma�onnerie - Echafaudage - A�rogommage

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 03 décembre 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    184 k€Travaux
  • Eco-r�novation de 58 pavillons - Octeville sur Mer/ Lot n� 5 : Menuiseries int�rieures

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 17 septembre 2021 · Procédure adaptée · 14 mois

    346 k€Travaux
  • Déconstruction de la cheminée de l’IPSL

    DEPARTEMENT DU VAL D OISE · notifié le 02 août 2021 · 3 mois · 1 offre reçue

    57,9 k€Travaux
  • R�habilitation de 160 logements collectifs sur la r�sidence Fran�ois 1er/ Lot n� Lot 1 : D�molition - Ma�onnerie

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 22 avril 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    17,0 k€Travaux
  • R�habilitation de 73 logements et r�sidentialisation - R�sidence Balzac/ Lot n� 9 : Gros oeuvre

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 08 février 2021 · Procédure adaptée · 20 mois

    59,9 k€Travaux
  • Réhabilitation de 16 logements collectifs - Résidence Criquetot

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 13 janvier 2020 · Procédure adaptée · 10 mois

    5,3 k€Travaux
  • Réhabilitation d’un immeuble de 24 logements sur la résidence Prés Colombel

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 28 août 2019 · Procédure adaptée · 7 mois

    13,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARCES BTP

Quel est le numéro SIREN de ARCES BTP ?

Le numéro SIREN de ARCES BTP est 821 315 074. Le SIRET de son siège social est 821 315 074 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25821315074.

Qui dirige ARCES BTP ?

ARCES BTP est dirigée par PATRICK LEROUX, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de ARCES BTP ?

ARCES BTP a déclaré un chiffre d'affaires de 557 k€ sur l'exercice 2019, clos le 30 juin 2019. Le résultat net de l'exercice est de 21,9 k€.

Où se situe le siège social de ARCES BTP ?

Le siège social de ARCES BTP est situé 476 Beauchene, 76210 Bolbec.

ARCES BTP est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCES BTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCES BTP est-elle en procédure collective ?

Oui. ARCES BTP fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 16 mai 2025. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.