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ARCH PROJECT

Active
Siren521 189 746SAS70120 VAUCONCOURT-NERVEZAINCréée le 24 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

ARCH PROJECT est une SAS immatriculée le 24 mars 2010 sous le numéro SIREN 521 189 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Docteur Massin, 70120 Vauconcourt-Nervezain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. AURORE OBERON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCH PROJECT

Dénomination
ARCH PROJECT
SIREN
521 189 746
SIRET (siège)
521 189 746 00030
N° TVA intracommunautaire
FR60521189746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 189 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
24 mars 2010
Siège social
1 RUE DU DOCTEUR MASSIN, 70120, VAUCONCOURT-NERVEZAIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARCH PROJECT

Distribution et revente de produits d'aménagements intérieurs, conseil, études, plans, élaboration de projets en matière d'aménagement intérieur, suivi de dossiers administratifs, appels d'offres et suivi des travaux, réception de travaux.

Finances de ARCH PROJECT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCH PROJECT

AO

AURORE OBERON

Président de SAS

En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCH PROJECT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70120 VAUCONCOURT-NERVEZAINSiègeActif

    521 189 746 00030 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 7112B

  • 70200 CLAIREGOUTTEFermé

    521 189 746 00022 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 7112B

  • 70000 NAVENNEFermé

    521 189 746 00014 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 7490A

Documents juridiques de ARCH PROJECT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de ARCH PROJECT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCH PROJECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCH PROJECT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCH PROJECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCH PROJECT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCH PROJECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCH PROJECT

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Président : MOLLE Aurore, Angèle, Marcelle né(e) OBERON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Président : OBERON Aurore, Angèle, Marcelle

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2010

Questions fréquentes sur ARCH PROJECT

Quel est le numéro SIREN de ARCH PROJECT ?

Le numéro SIREN de ARCH PROJECT est 521 189 746. Le SIRET de son siège social est 521 189 746 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60521189746.

Qui dirige ARCH PROJECT ?

ARCH PROJECT est dirigée par AURORE OBERON, président de sas.

Où se situe le siège social de ARCH PROJECT ?

Le siège social de ARCH PROJECT est situé 1 rue du Docteur Massin, 70120 Vauconcourt-Nervezain.

ARCH PROJECT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCH PROJECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCH PROJECT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCH PROJECT.

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