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ARCHAMBEAUD PATRICK

Active
Siren442 960 498Entrepreneur individuel16000 ANGOULEMECréée le 02 août 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2017Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCHAMBEAUD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 2002 sous le numéro SIREN 442 960 498. Elle est domiciliée 127 av Gambetta, 16000 Angouleme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de ARCHAMBEAUD PATRICK

Dénomination
ARCHAMBEAUD PATRICK
SIREN
442 960 498
SIRET (siège)
442 960 498 00024
N° TVA intracommunautaire
FR33442960498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 960 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
02 août 2002
Siège social
127 AV GAMBETTA, 16000, ANGOULEME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCHAMBEAUD PATRICK

Restauration traditionnelle

Finances de ARCHAMBEAUD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHAMBEAUD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCHAMBEAUD PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16000 ANGOULEMESiègeActif

    442 960 498 00024 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 5610A

  • 16330 SAINT-AMANT-DE-BOIXEFermé

    442 960 498 00016 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 526D

Documents juridiques de ARCHAMBEAUD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARCHAMBEAUD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHAMBEAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHAMBEAUD PATRICK

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARCHAMBEAUD PATRICK. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 30 janvier 2014 ; liquidation judiciaire prononcée le 08 janvier 2015. Clôturée le 05 janvier 2017 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 janvier 2017 · publié le 12 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 08 janvier 2015 · publié le 20 janvier 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême .

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 novembre 2014 · publié le 12 octobre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde

Jugement du 10 juillet 2014 · publié le 25 juillet 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 Juillet 2013 .

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 30 janvier 2014 · publié le 02 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de ARCHAMBEAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHAMBEAUD PATRICK

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-01-05 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 8 janvier 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême .

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 30 janvier 2014 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SELARL HIROU, en la personne de Me Laurent HIROU 26, place de Turenne - 16000 Angoulême . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 26 novembre 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde · Jugement du 10 juillet 2014 · Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 Juillet 2013 .

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Début d'activité : 2011-10-01

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2002

Questions fréquentes sur ARCHAMBEAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ARCHAMBEAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de ARCHAMBEAUD PATRICK est 442 960 498. Le SIRET de son siège social est 442 960 498 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33442960498.

Où se situe le siège social de ARCHAMBEAUD PATRICK ?

Le siège social de ARCHAMBEAUD PATRICK est situé 127 av Gambetta, 16000 Angouleme.

ARCHAMBEAUD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHAMBEAUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHAMBEAUD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARCHAMBEAUD PATRICK a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 janvier 2017 pour insuffisance d'actif.

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