ARCHAMPS
Active- Chiffre d'affaires 2022
- 0 €
- Résultat net 2022
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARCHAMPS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2021, identifiée par le SIREN 908 713 688. Son siège social est situé Parc Affaires International batiment Alliance, 74160 Archamps. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2022, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 0 €. La direction est assurée par OCEANIS PROMOTION en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de ARCHAMPS
INSEE- Dénomination
- ARCHAMPS
- SIREN
- 908 713 688
- SIRET (siège)
- 908 713 688 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR17908713688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 713 688
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 31 décembre 2021
- Siège social
- PARC AFFAIRES INTERNATIONAL BATIMENT ALLIANCE, 74160, ARCHAMPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCHAMPS
Support Juridique de Programme Immobilier
Finances de ARCHAMPS
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | 0 € | - | - | 0 € | - | 1,5 k€ | 7,9 M€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 13 mois · Bilan complet · déposé le 25 juillet 2023
Ratios 2022
- Autonomie financière
- 0,0 %
- Taux d’endettement
- 81 230,3 %
- Ratio de liquidité
- 118,2 %
- Crédit fournisseurs
- 161 j
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022
Actif
| Poste | 2022 | 2021 |
|---|---|---|
| En-cours de production de biens | 5 778 596 € | 0 € |
| Autres créances | 1 152 990 € | 0 € |
| Disponibilités | 1 000 000 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 7 931 586 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 7 931 586 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2022 | 2021 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 500 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 1 500 € | 0 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 1 218 454 € | 0 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 6 711 632 € | 0 € |
| TOTAL Dettes | 7 930 086 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 7 931 586 € | 0 € |
| Code EG | 7 930 086 € | 0 € |
Compte de résultat
| Poste | 2022 | 2021 |
|---|---|---|
| Production stockée | 14 013 000 € | 0 € |
| TOTAL Produits d'exploitation | 14 013 000 € | 0 € |
| Achats de marchandises | 3 064 716 € | 0 € |
| Autres achats et charges externes | 10 948 284 € | 0 € |
| TOTAL Charges d'exploitation | 14 013 000 € | 0 € |
| TOTAL DES PRODUITS | 14 013 000 € | 0 € |
| TOTAL DES CHARGES | 14 013 000 € | 0 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de ARCHAMPS
INSEEOCEANIS PROMOTION
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (31 décembre 2021) · 4 ans
OCEANIS PROMOFINANCE
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (31 décembre 2021) · 4 ans
Établissements de ARCHAMPS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 74160 ARCHAMPSSiègeActif
908 713 688 00020 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4110D
- 34070 MONTPELLIERActif
908 713 688 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ARCHAMPS
INPIComptes annuels de ARCHAMPS
INPIARCHAMPS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de ARCHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHAMPS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 31 octobre 2025 · N° 2025F00571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23-14.747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/00474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2024 · N° 21/02274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 décembre 2022 · N° 22/00615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/02456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 juin 2022 · N° 20/00517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mai 2022 · N° 21/02323
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mai 2022 · N° 19/01661
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 2000 · N° 98-10.918
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 juin 1997 · N° 95-15.265
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 avril 1997 · N° 94-20.640
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 octobre 1995 · N° 93-21.266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHAMPS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-12-31
- création
Date d'effet : 31 décembre 2021
Questions fréquentes sur ARCHAMPS
Quel est le numéro SIREN de ARCHAMPS ?
Le numéro SIREN de ARCHAMPS est 908 713 688. Le SIRET de son siège social est 908 713 688 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17908713688.
Qui dirige ARCHAMPS ?
ARCHAMPS est dirigée par OCEANIS PROMOTION, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Quel est le chiffre d'affaires de ARCHAMPS ?
ARCHAMPS a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2022, clos le 31 décembre 2022.
Où se situe le siège social de ARCHAMPS ?
Le siège social de ARCHAMPS est situé Parc Affaires International batiment Alliance, 74160 Archamps.
ARCHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHAMPS.
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