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ARCHE 13

Active
Siren825 155 310SCI34130 MAUGUIOCréée le 30 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 825 155 310, ARCHE 13 est une SCI créée le 30 janvier 2017. Son siège social est situé 98 rue Boris Vian France, 34130 Mauguio. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par SOPHIE REBOUL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARCHE 13

Dénomination
ARCHE 13
SIREN
825 155 310
SIRET (siège)
825 155 310 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43825155310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 825 155 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
30 janvier 2017
Siège social
98 RUE BORIS VIAN FRANCE, 34130, MAUGUIO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCHE 13

Acquisition des lots n13, 65 et 53 de la copropriété "Les Jardins de l'Arche II" sise 178 avenue Gabriel Aldié à MAUGUIO

Finances de ARCHE 13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHE 13

AP

AURORE PICOT

Autre

EP

EMMANUEL PICOT

Autre

VR

VINCENT REBOUL

Autre

FR

FLORENCE REBOUL

Autre

SR

SOPHIE REBOUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

FR

FREDERIC REBOUL

Autre

CR

CHRISTIAN REBOUL

Autre

SR

SEBASTIEN REBOUL

Autre

Établissements de ARCHE 13

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34130 MAUGUIOSiègeActif

    825 155 310 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ARCHE 13

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Comptes annuels de ARCHE 13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHE 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHE 13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHE 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHE 13 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHE 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHE 13

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Liquidateur, Associé : VALENTIN Sophie, Michelle, Marie-Claude

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-01-30

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2017

Questions fréquentes sur ARCHE 13

Quel est le numéro SIREN de ARCHE 13 ?

Le numéro SIREN de ARCHE 13 est 825 155 310. Le SIRET de son siège social est 825 155 310 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43825155310.

Qui dirige ARCHE 13 ?

ARCHE 13 est dirigée par SOPHIE REBOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCHE 13 ?

Le siège social de ARCHE 13 est situé 98 rue Boris Vian France, 34130 Mauguio.

ARCHE 13 est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHE 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHE 13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHE 13.

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