ARCHE DE NOE
Active8891A · Accueil de jeunes enfants
ARCHE DE NOE est une société étrangère immatriculée le 1er mai 2023 sous le numéro SIREN 923 627 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 boulevard Amamed, 1000 Tunis. Son activité principale est accueil de jeunes enfants (code NAF 8891A).
Fiche d'identité de ARCHE DE NOE
INSEE- Dénomination
- ARCHE DE NOE
- SIREN
- 923 627 400
- SIRET (siège)
- 923 627 400 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00923627400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 627 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 8891A - Accueil de jeunes enfants
- Date de création
- 01 mai 2023
- Siège social
- 33 BOULEVARD AMAMED, 1000 TUNIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ARCHE DE NOE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHE DE NOE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARCHE DE NOE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 1000 TUNISSiègeActif
923 627 400 00016 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 8891A
Documents juridiques de ARCHE DE NOE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ARCHE DE NOE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHE DE NOE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHE DE NOE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 16 septembre 2025 · N° 23/00506
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23/07498
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHE DE NOE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARCHE DE NOE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2023
Questions fréquentes sur ARCHE DE NOE
Quel est le numéro SIREN de ARCHE DE NOE ?
Le numéro SIREN de ARCHE DE NOE est 923 627 400. Le SIRET de son siège social est 923 627 400 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00923627400.
Où se situe le siège social de ARCHE DE NOE ?
Le siège social de ARCHE DE NOE est situé 33 boulevard Amamed, 1000 Tunis.
ARCHE DE NOE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHE DE NOE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHE DE NOE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHE DE NOE.
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