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ARCHE NOVA

Active
Siren933 038 846SAS91330 YerresCréée le 30 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 933 038 846, ARCHE NOVA est une SAS créée le 30 septembre 2024. Elle est domiciliée 29 RUE Hoche, 91330 Yerres. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Charles PAULIAC exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCHE NOVA

Dénomination
ARCHE NOVA
SIREN
933 038 846
SIRET (siège)
933 038 846 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63933038846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 038 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
30 septembre 2024
Siège social
29 RUE Hoche, 91330, Yerres
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCHE NOVA

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Bureau d'étude et de Conseil dans le domaine du bâtiment.

Finances de ARCHE NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHE NOVA

CP

Charles PAULIAC

Président de SAS

Depuis la création (30 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de ARCHE NOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YerresSiègeActif

    933 038 846 00012 · ouvert le 16 septembre 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de ARCHE NOVA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 16 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ARCHE NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHE NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHE NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHE NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHE NOVA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHE NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHE NOVA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-25 · Début d'activité : 2024-09-16

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2024

Questions fréquentes sur ARCHE NOVA

Quel est le numéro SIREN de ARCHE NOVA ?

Le numéro SIREN de ARCHE NOVA est 933 038 846. Le SIRET de son siège social est 933 038 846 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63933038846.

Qui dirige ARCHE NOVA ?

ARCHE NOVA est dirigée par Charles PAULIAC, président de sas.

Où se situe le siège social de ARCHE NOVA ?

Le siège social de ARCHE NOVA est situé 29 RUE Hoche, 91330 Yerres.

ARCHE NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHE NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHE NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHE NOVA.

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