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ARCHETYPE BS PROJECT

Active
Siren447 612 565SAS54000 NANCYCréée le 11 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

ARCHETYPE BS PROJECT est une SAS immatriculée le 11 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 612 565. Elle est domiciliée 21 av Foch, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. DOMINIQUE BABIGEON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCHETYPE BS PROJECT

Dénomination
ARCHETYPE BS PROJECT
SIREN
447 612 565
SIRET (siège)
447 612 565 00021
N° TVA intracommunautaire
FR68447612565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 612 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
11 mars 2003
Siège social
21 AV FOCH, 54000, NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCHETYPE BS PROJECT

Conception d'architecture d'intérieure sans réalisation achat vente de meubles - conseil en immobilier d'entreprise - toute activité d'agence immobilière et spécialement la transaction sur immeuble

Finances de ARCHETYPE BS PROJECT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHETYPE BS PROJECT

DB

DOMINIQUE BABIGEON

Président de SAS

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2019

SB

SYLVIE BEN KERROUM

Directeur général

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCHETYPE BS PROJECT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    447 612 565 00021 · ouvert le 18 décembre 2018 · NAF 7111Z

  • 54000 NANCYActif

    447 612 565 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARCHETYPE BS PROJECT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de ARCHETYPE BS PROJECT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHETYPE BS PROJECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHETYPE BS PROJECT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHETYPE BS PROJECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCHETYPE BS PROJECT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 6

    Décision du 30 avril 2026 · N° 23/03499

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHETYPE BS PROJECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHETYPE BS PROJECT

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président : BABIGEON Dominique, Jean-François ; Directeur général : BADIGEON Sylvie né(e) BEN KERROUM

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2003

Questions fréquentes sur ARCHETYPE BS PROJECT

Quel est le numéro SIREN de ARCHETYPE BS PROJECT ?

Le numéro SIREN de ARCHETYPE BS PROJECT est 447 612 565. Le SIRET de son siège social est 447 612 565 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68447612565.

Qui dirige ARCHETYPE BS PROJECT ?

ARCHETYPE BS PROJECT est dirigée par DOMINIQUE BABIGEON, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCHETYPE BS PROJECT ?

Le siège social de ARCHETYPE BS PROJECT est situé 21 av Foch, 54000 Nancy.

ARCHETYPE BS PROJECT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHETYPE BS PROJECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHETYPE BS PROJECT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHETYPE BS PROJECT.

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