ARCHIBALD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 878 472 505, ARCHIBALD est une SCI créée le 28 octobre 2019. Elle est domiciliée 584 Rte de la Garde, 69760 Limonest. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ARTHUR BRUNAZ en qualité de autre.
Fiche d'identité de ARCHIBALD
INSEE- Dénomination
- ARCHIBALD
- SIREN
- 878 472 505
- SIRET (siège)
- 878 472 505 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83878472505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 472 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2019
- Siège social
- 584 RTE DE LA GARDE, 69760, LIMONEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARCHIBALD
La construction, l'acquisition, l'administration, l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de ARCHIBALD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHIBALD
INSEESARL DE MONTMORENCY
Autre
Depuis la création (28 octobre 2019) · 7 ans
Établissements de ARCHIBALD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69760 LIMONESTSiègeActif
878 472 505 00014 · ouvert le 07 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARCHIBALD
INPIComptes annuels de ARCHIBALD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIBALD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHIBALD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIBALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHIBALD. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L00257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L00259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L00251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L00247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00204
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/20334
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/12118
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025F00106
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 04 juin 2026 · N° 21/18432
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/00276
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Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026L00136
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Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026L00147
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Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026L00145
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHIBALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHIBALD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-10-07
- création
Date d'effet : 28 octobre 2019
Questions fréquentes sur ARCHIBALD
Quel est le numéro SIREN de ARCHIBALD ?
Le numéro SIREN de ARCHIBALD est 878 472 505. Le SIRET de son siège social est 878 472 505 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83878472505.
Qui dirige ARCHIBALD ?
ARCHIBALD est dirigée par ARTHUR BRUNAZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARCHIBALD ?
Le siège social de ARCHIBALD est situé 584 Rte de la Garde, 69760 Limonest.
ARCHIBALD est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHIBALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHIBALD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIBALD.
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