ARCHIBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARCHIBAT est une SARL immatriculée le 4 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 795 820. Elle est domiciliée 6 rue Lacepede Prestige Prestations, 75005 Paris 5. Son activité principale relève du code NAF 742A.
Fiche d'identité de ARCHIBAT
INSEE- Dénomination
- ARCHIBAT
- SIREN
- 433 795 820
- SIRET (siège)
- 433 795 820 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67433795820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 795 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742A
- Date de création
- 04 décembre 2000
- Siège social
- 6 RUE LACEPEDE PRESTIGE PRESTATIONS, 75005, PARIS 5
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARCHIBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHIBAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARCHIBAT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75005 PARIS 5SiègeFermé
433 795 820 00011 · ouvert le 04 décembre 2000 · NAF 742A
- 75010 PARIS 10Fermé
433 795 820 00029 · ouvert le 20 septembre 2002 · NAF 742A
Documents juridiques de ARCHIBAT
INPIComptes annuels de ARCHIBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHIBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHIBAT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 16 décembre 2025 · N° 13/03129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/05863
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 1993 · N° 91-15.550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHIBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHIBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 décembre 2000
Questions fréquentes sur ARCHIBAT
Quel est le numéro SIREN de ARCHIBAT ?
Le numéro SIREN de ARCHIBAT est 433 795 820. Le SIRET de son siège social est 433 795 820 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67433795820.
Où se situe le siège social de ARCHIBAT ?
Le siège social de ARCHIBAT est situé 6 rue Lacepede Prestige Prestations, 75005 Paris 5.
ARCHIBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHIBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHIBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIBAT.
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