CheckersProcédures

ARCHIBULLE

Active
Siren539 666 248SARL01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 06 février 2012
Chiffre d'affaires 2017
162 k€+33,0 %
Résultat net 2017
22,6 k€+362,7 %
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 666 248, ARCHIBULLE est une SARL créée le 6 février 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Crets, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2017, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 162 k€ pour un résultat net de 22,6 k€. VERONIQUE PACCARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCHIBULLE

Dénomination
ARCHIBULLE
SIREN
539 666 248
SIRET (siège)
539 666 248 00056
N° TVA intracommunautaire
FR80539666248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 539 666 248
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
06 février 2012
Siège social
6 RUE DES CRETS, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
6
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARCHIBULLE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARCHIBULLE

Architecte

Finances de ARCHIBULLE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2017162 k€+33,0 %22,6 k€33,8 k€26,8 k€31,8 k€102 k€75,7 k€
2016122 k€-4,9 k€8,5 k€5,1 k€9,2 k€55,2 k€53,1 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 26 juin 2018

Ratios 2017

Marge EBE
20,5 %
Résultat courant / CA
15,9 %
Autonomie financière
31,3 %
Taux d’endettement
106,5 %
Ratio de liquidité
189,0 %
CAF / CA
16,8 %
Crédit clients
121 j
Crédit fournisseurs
62 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires9 674 €71 €
Autres immobilisations corporelles31 853 €9 304 €
Autres immobilisations financières1 286 €1 286 €
TOTAL Actif immobilisé33 139 €10 661 €
Avances et acomptes versés sur commandes-471 €
Clients et comptes rattachés61 995 €34 571 €
Autres créances4 060 €8 741 €
Disponibilités2 052 €-
Charges constatées d'avance494 €791 €
TOTAL Actif circulant68 602 €44 574 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif101 741 €55 235 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Autres réserves7 016 €2 132 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE22 598 €4 884 €
TOTAL Capitaux propres31 814 €9 216 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit30 296 €11 875 €
Emprunts et dettes financières divers3 599 €4 826 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés11 081 €7 395 €
Dettes fiscales et sociales24 952 €17 294 €
Autres dettes-2 766 €
Produits constatés d'avance-1 864 €
TOTAL Dettes69 927 €46 019 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif101 741 €55 235 €
Code EG46 870 €36 913 €
Code EH-448 €

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services162 342 €122 102 €
Chiffre d'affaires net162 342 €122 102 €
Production stockée-−3 844 €
Subventions d'exploitation2 472 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 689 €2 800 €
Autres produits2 €1 €
TOTAL Produits d'exploitation167 505 €121 059 €
Autres achats et charges externes53 586 €55 993 €
Impôts, taxes et versements assimilés1 699 €698 €
Salaires et traitements71 021 €50 369 €
Charges sociales4 686 €2 709 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 794 €2 443 €
Dotations aux provisions sur actif circulant-2 740 €
Autres charges1 878 €1 057 €
TOTAL Charges d'exploitation140 664 €116 009 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION26 842 €5 050 €
Autres intérêts et produits assimilés40 €83 €
TOTAL Produits financiers40 €83 €
Intérêts et charges assimilées614 €394 €
TOTAL Charges financières614 €394 €
RÉSULTAT FINANCIER−573 €−311 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS26 268 €4 739 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion332 €-
TOTAL Charges exceptionnelles332 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−332 €-
Impôts sur les bénéfices3 338 €−145 €
TOTAL DES PRODUITS167 545 €121 142 €
TOTAL DES CHARGES144 947 €116 258 €
BÉNÉFICE OU PERTE22 598 €4 884 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires71 €33 €
Autres immobilisations corporelles9 304 €2 051 €
Autres immobilisations financières1 286 €20 €
TOTAL Actif immobilisé10 661 €2 104 €
En-cours de production de biens-3 844 €
Avances et acomptes versés sur commandes471 €-
Clients et comptes rattachés34 571 €21 115 €
Autres créances8 741 €6 406 €
Disponibilités-7 829 €
Charges constatées d'avance791 €957 €
TOTAL Actif circulant44 574 €40 151 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif55 235 €42 255 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Autres réserves2 132 €3 547 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE4 884 €−1 415 €
TOTAL Capitaux propres9 216 €4 332 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit11 875 €-
Emprunts et dettes financières divers4 826 €10 171 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-1 085 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés7 395 €9 015 €
Dettes fiscales et sociales17 294 €16 002 €
Autres dettes2 766 €1 649 €
Produits constatés d'avance1 864 €-
TOTAL Dettes46 019 €37 923 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif55 235 €42 255 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services122 102 €99 149 €
Chiffre d'affaires net122 102 €99 149 €
Production stockée−3 844 €−990 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 800 €68 €
Autres produits1 €2 €
TOTAL Produits d'exploitation121 059 €98 229 €
Autres achats et charges externes55 993 €56 941 €
Impôts, taxes et versements assimilés698 €438 €
Salaires et traitements50 369 €35 506 €
Charges sociales2 709 €3 227 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations2 443 €1 970 €
Dotations aux provisions sur actif circulant2 740 €685 €
Autres charges1 057 €1 025 €
TOTAL Charges d'exploitation116 009 €99 792 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION5 050 €−1 562 €
Autres intérêts et produits assimilés83 €-
TOTAL Produits financiers83 €-
Intérêts et charges assimilées394 €41 €
TOTAL Charges financières394 €41 €
RÉSULTAT FINANCIER−311 €−41 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS4 739 €−1 604 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion-2 €
TOTAL Produits exceptionnels-2 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion-82 €
TOTAL Charges exceptionnelles-82 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL-−80 €
Impôts sur les bénéfices−145 €−269 €
TOTAL DES PRODUITS121 142 €98 231 €
TOTAL DES CHARGES116 258 €99 646 €
BÉNÉFICE OU PERTE4 884 €−1 415 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARCHIBULLE

VP

VERONIQUE PACCARD

Gérant

Depuis la création (06 février 2012) · 14 ans

AV

ALEXANDRE VERNIN

Gérant

Depuis la création (06 février 2012) · 14 ans

Établissements de ARCHIBULLE

6 établissements, dont 3 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    539 666 248 00056 · ouvert le 02 février 2012 · NAF 7111Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEActif

    539 666 248 00049 · NAF 7010Z

  • 01000 Bourg-en-BresseActif

    539 666 248 00064 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 7111Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    539 666 248 00023 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7111Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    539 666 248 00031 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 7111Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    539 666 248 00015 · ouvert le 02 février 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ARCHIBULLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 06 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de ARCHIBULLE

ARCHIBULLE a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2017

Bilan complet

26 juin 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

27 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARCHIBULLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIBULLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHIBULLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHIBULLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHIBULLE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-06 · Début d'activité : 2012-02-02

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2012

Marchés publics de ARCHIBULLE

25 marchés publics ont été notifiés à ARCHIBULLE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 5,4 M€.

  • AC DE MOE SUR LES BATIMENTS (CREATION OU REHABILITATION) 26-30

    COMMUNE DE PREVESSIN MOENS (MAIRIE) · notifié le 08 octobre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    1,0 M€Services
  • MECS - MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE MECS A COUSANCE

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 21 septembre 2026 · Procédure adaptée · 2 ans

    190 k€Services
  • Maîtrise d oeuvre restauration gite La Montagne

    COMMUNE DE MIJOUX (MAIRIE) · notifié le 14 novembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans

    107 k€Services
  • Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un espace petite enfance Charles ROBIN

    COMMUNE DE BOURG EN BRESSE (MAIRIE) · notifié le 01 juillet 2025 · Procédure adaptée · 43 mois · 5 offres reçues

    71,8 k€Services
  • LAIZ "Les Huguets" - Tranche 2 (01290) - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE dans le cadre de la construction de 44 logements

    SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 24 juin 2025 · Appel d'offres ouvert · 55 mois · 19 offres reçues

    342 k€Services
  • LAIZ "Les Huguets" - Tranche 2 (01290) - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE dans le cadre de la construction de 44 logements

    SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 24 juin 2025 · Appel d'offres ouvert · 55 mois · 19 offres reçues

    342 k€Services
  • ST DIDIER-S-CHALARONNE / PEYZIEUX-S-SAONE - Mission Maîtrise d’OEuvre pour une réhabilitation d’un ensemble de 25 logements individuels et collectifs en site occupé

    SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 22 mai 2025 · Procédure adaptée · 18 mois · 4 offres reçues

    60,2 k€Services
  • Missions d’études de capacités architecturales et immobilières en secteur Bourgogne

    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS · notifié le 26 mars 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 4 offres reçues

    210 k€Services
  • MOE Extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération

    HAUT - BUGEY AGGLOMERATION · notifié le 13 mars 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 52 mois

    518 k€Services
  • Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et la rénovation thermique du siège de la CCDSV

    CC DOMBES SAONE VALLEE · notifié le 03 décembre 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 22 offres reçues

    177 k€Services
  • MOE REAMENAGEMENT RENOVATION THERMIQUE CCDSV

    CC DOMBES SAONE VALLEE · notifié le 03 décembre 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 22 offres reçues

    177 k€Services
  • Maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration du groupe scolaire Perdtemps

    COMMUNE DE GEX (MAIRIE) · notifié le 02 décembre 2024 · Procédure avec négociation · 40 mois · 3 offres reçues

    220 k€Services
  • MOE TRAVAUX GROUPE SCOLAIRE PERDTEMPS

    COMMUNE DE GEX (MAIRIE) · notifié le 02 décembre 2024 · Procédure avec négociation · 40 mois · 3 offres reçues

    220 k€Services
  • ST DIDIER-S-CHALARONNE / PEYZIEUX-S-SAONE - Mission Maîtrise d’OEuvre pour une réhabilitation d’un ensemble de 25 logements individuels et collectifs en site occupé

    SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 09 octobre 2024 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues

    62,6 k€Services
  • OPH | 24-007 | 1

    MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION · notifié le 09 octobre 2024 · Procédure adaptée · 26 mois · 7 offres reçues

    80,8 k€Services
  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique et la restructuration partielle de la salle des fêtes (Feigères)

    COMMUNE DE FEIGERES (MAIRIE) · notifié le 05 août 2024 · Procédure adaptée · 30 mois · 5 offres reçues

    49,9 k€Services
  • Réhabilitation de la mairie

    COMMUNE DE SAINT-JEAN-SUR-VEYLE (MAIRIE) · notifié le 11 janvier 2024 · Procédure adaptée · 15 mois · 14 offres reçues

    99,6 k€Services
  • La mission comprend les missions normalisées suivantes : ESQ – APS – APD - PRO – AMT - EXE partielle - VISA - DET – AOR ainsi que les missions autres ou complémentaires suivantes : DIA - OPC - SSI -…

    COMMUNE DE DAGNEUX (MAIRIE) · notifié le 16 novembre 2023 · 32 mois · 8 offres reçues

    46,7 k€Services
  • maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique de 144 logements: Lot 02: 77 logements

    LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. · notifié le 31 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 1 an

    237 k€Services
  • maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique de 144 logements: Lot 01: 67 logements

    LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. · notifié le 31 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 1 an

    207 k€Services
  • MOE Extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération

    HAUT - BUGEY AGGLOMERATION · notifié le 30 juin 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 52 mois

    503 k€Services
  • MAITRISE D’OEUVRE VALSERHONE (01-AIN) -RENOVATION ET AMELIORATION DE L’HABITAT MULTI SITE : BELLEGARDE-OCHIAZ-VOUVRAY

    SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 06 avril 2023 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues

    63,8 k€Services
  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION ENERGETIQUE ET FONCTIONNELLE DE L’HOTEL DE VILLE DE LA COMMUNE DE THOIRY ET SES ANNEXES

    COMMUNE DE THOIRY (MAIRIE) · notifié le 23 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    116 k€Services
  • LA VERPILLIERE Les Eaux Vives Construction de 17 logements en accession sociale et d’une maison m�dicale

    ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT · notifié le 01 avril 2021 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    292 k€Services
  • Marché de maîtrise d’oeuvre construction de 3 logements à LAIZE

    OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT · notifié le 16 janvier 2019 · Procédure adaptée · 8 mois

    35,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARCHIBULLE

Quel est le numéro SIREN de ARCHIBULLE ?

Le numéro SIREN de ARCHIBULLE est 539 666 248. Le SIRET de son siège social est 539 666 248 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80539666248.

Qui dirige ARCHIBULLE ?

ARCHIBULLE est dirigée par VERONIQUE PACCARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de ARCHIBULLE ?

ARCHIBULLE a déclaré un chiffre d'affaires de 162 k€ sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 22,6 k€.

Où se situe le siège social de ARCHIBULLE ?

Le siège social de ARCHIBULLE est situé 6 rue des Crets, 01000 Bourg-en-Bresse.

ARCHIBULLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHIBULLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHIBULLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIBULLE.