ARCHIGROUP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 384 411 278, ARCHIGROUP est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé le 14 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Vaux, 27000 Evreux. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. PEDRO BLASQUEZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARCHIGROUP
INSEE- Dénomination
- ARCHIGROUP
- SIREN
- 384 411 278
- SIRET (siège)
- 384 411 278 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70384411278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 411 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 14 février 1992
- Siège social
- 3 RUE DE VAUX, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARCHIGROUP
Architecture
Finances de ARCHIGROUP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHIGROUP
INSEEÉtablissements de ARCHIGROUP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
384 411 278 00011 · ouvert le 07 février 1992 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHIGROUP
INPIComptes annuels de ARCHIGROUP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIGROUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHIGROUP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIGROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHIGROUP. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00217
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 20 avril 2026 · N° 25/00608
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00155
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 11 mars 2026 · N° 26/00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 11 mars 2026 · N° 26/00333
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/00805
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 18 novembre 2025 · N° 19/11892
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 octobre 2025 · N° 24/00554
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 04 avril 2025 · N° 19/04639
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/01551
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 18 février 2025 · N° 25/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/07259
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/01797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/09106
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/01662
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 02 mai 2024 · N° 19/04639
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/01845
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 mars 2019 · N° 18-10.979
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 janvier 1996 · N° 93-14.877
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHIGROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHIGROUP
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 1992
Questions fréquentes sur ARCHIGROUP
Quel est le numéro SIREN de ARCHIGROUP ?
Le numéro SIREN de ARCHIGROUP est 384 411 278. Le SIRET de son siège social est 384 411 278 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70384411278.
Qui dirige ARCHIGROUP ?
ARCHIGROUP est dirigée par PEDRO BLASQUEZ, autre.
Où se situe le siège social de ARCHIGROUP ?
Le siège social de ARCHIGROUP est situé 3 rue de Vaux, 27000 Evreux.
ARCHIGROUP est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHIGROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHIGROUP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIGROUP.
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